SCI MOMONT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 30,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 381 458 850, SCI MOMONT est une SCI créée le 15 avril 1991. Elle est domiciliée 301 rue de Brunove, 88000 Dogneville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. JACQUES METZ exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI MOMONT
INSEE- Dénomination
- SCI MOMONT
- SIREN
- 381 458 850
- SIRET (siège)
- 381 458 850 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR50381458850Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 381 458 850
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 30 500 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 15 avril 1991
- Siège social
- 301 RUE DE BRUNOVE, 88000, DOGNEVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI MOMONT
Acquis.Const.Administ.Tous immeubles
Finances de SCI MOMONT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI MOMONT
INSEEÉtablissements de SCI MOMONT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 88000 DOGNEVILLESiègeActif
381 458 850 00017 · ouvert le 28 mars 1991 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI MOMONT
INPIComptes annuels de SCI MOMONT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MOMONT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI MOMONT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MOMONT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI MOMONT. Elle date de 1993. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 27 avril 1993 · N° 91-15.357
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI MOMONT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI MOMONT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 avril 1991
Questions fréquentes sur SCI MOMONT
Quel est le numéro SIREN de SCI MOMONT ?
Le numéro SIREN de SCI MOMONT est 381 458 850. Le SIRET de son siège social est 381 458 850 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50381458850.
Qui dirige SCI MOMONT ?
SCI MOMONT est dirigée par JACQUES METZ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI MOMONT ?
Le siège social de SCI MOMONT est situé 301 rue de Brunove, 88000 Dogneville.
SCI MOMONT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI MOMONT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI MOMONT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MOMONT.
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