SCI LES CAMPANULES
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 762,25 €
SCI LES CAMPANULES est une SCI immatriculée le 1er août 1989 sous le numéro SIREN 351 522 537. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 rue de l Ile aux Pretres, 25290 Ornans. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par MICHEL BOUKHARI en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LES CAMPANULES
INSEE- Dénomination
- SCI LES CAMPANULES
- SIREN
- 351 522 537
- SIRET (siège)
- 351 522 537 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR16351522537Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 351 522 537
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 762,25 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 août 1989
- Siège social
- 2 RUE DE L ILE AUX PRETRES, 25290, ORNANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES CAMPANULES
LA GESTION, L'ENTRETIEN ET LA MISE EN VALEUR PAR TOUS MOYENS D'UN IMMEU BLE SIS A ORNANS 15 RUE CUSENIER, SA LOCATION SOIT EN BLOC, SOIT PAR FRACTIONS...
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Finances de SCI LES CAMPANULES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES CAMPANULES
INSEEÉtablissements de SCI LES CAMPANULES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25290 ORNANSSiègeActif
351 522 537 00015 · ouvert le 20 juin 1989 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES CAMPANULES
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de SCI LES CAMPANULES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CAMPANULES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES CAMPANULES. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre procédure orale
Décision du 10 juillet 2026 · N° 26/00312
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 14e chambre
Décision du 08 février 2024 · N° 23/00934
- Lire la décision sur courdecassation.frrabat
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 25 juin 2020 · N° 18-21.898
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 19 septembre 2019 · N° 18-21.898
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 26 juin 2018 · N° 16/02502
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 29 janvier 1992 · N° 88-13.481
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES CAMPANULES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES CAMPANULES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 août 1989
Questions fréquentes sur SCI LES CAMPANULES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES CAMPANULES ?
Le numéro SIREN de SCI LES CAMPANULES est 351 522 537. Le SIRET de son siège social est 351 522 537 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16351522537.
Qui dirige SCI LES CAMPANULES ?
SCI LES CAMPANULES est dirigée par MICHEL BOUKHARI, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de SCI LES CAMPANULES ?
Le siège social de SCI LES CAMPANULES est situé 2 rue de l Ile aux Pretres, 25290 Ornans.
SCI LES CAMPANULES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES CAMPANULES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES CAMPANULES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CAMPANULES.
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