SCI LES CHEVALIERS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,5 k€
SCI LES CHEVALIERS est une SCI immatriculée le 24 juillet 1995 sous le numéro SIREN 401 726 872. Elle est domiciliée 60 av du 14 Juillet, 21300 Chenove. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). FRANCOIS DURAND exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LES CHEVALIERS
INSEE- Dénomination
- SCI LES CHEVALIERS
- SIREN
- 401 726 872
- SIRET (siège)
- 401 726 872 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR54401726872Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 401 726 872
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 24 juillet 1995
- Siège social
- 60 AV DU 14 JUILLET, 21300, CHENOVE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES CHEVALIERS
Acquisition et gestion de tous biens immobiliers
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Finances de SCI LES CHEVALIERS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES CHEVALIERS
INSEEÉtablissements de SCI LES CHEVALIERS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 21300 CHENOVESiègeActif
401 726 872 00021 · ouvert le 29 juin 1995 · NAF 6820B
- 21160 MARSANNAY-LA-COTEFermé
401 726 872 00013 · ouvert le 29 juin 1995 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES CHEVALIERS
INPIConformité de SCI LES CHEVALIERS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CHEVALIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES CHEVALIERS. Elles s'échelonnent de 1994 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 02 octobre 2025 · N° 2025005556
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 26 mai 2025 · N° 2025003837
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 03 avril 2025 · N° 2025003074
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 24 mars 2025 · N° 19/01816
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2 e chambre civile
Décision du 06 avril 2023 · N° 22/01340
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 16 février 1994 · N° 92-13.918
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES CHEVALIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES CHEVALIERS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
- création
Date d'effet : 24 juillet 1995
Questions fréquentes sur SCI LES CHEVALIERS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES CHEVALIERS ?
Le numéro SIREN de SCI LES CHEVALIERS est 401 726 872. Le SIRET de son siège social est 401 726 872 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54401726872.
Qui dirige SCI LES CHEVALIERS ?
SCI LES CHEVALIERS est dirigée par FRANCOIS DURAND, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LES CHEVALIERS ?
Le siège social de SCI LES CHEVALIERS est situé 60 av du 14 Juillet, 21300 Chenove.
SCI LES CHEVALIERS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES CHEVALIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juillet 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES CHEVALIERS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CHEVALIERS.
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