SCI LES GLAIEULS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LES GLAIEULS est une SCI immatriculée le 2 juillet 1996 sous le numéro SIREN 392 656 773. Le siège social de l'entreprise se trouve Che de Beauregard, 74290 Menthon-Saint-Bernard. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. MARC DEMAISON exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LES GLAIEULS
INSEE- Dénomination
- SCI LES GLAIEULS
- SIREN
- 392 656 773
- SIRET (siège)
- 392 656 773 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR03392656773Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 392 656 773
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 02 juillet 1996
- Siège social
- CHE DE BEAUREGARD, 74290, MENTHON-SAINT-BERNARD
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES GLAIEULS
ACQUISITION DE BIENS IMMOBILIERS ET LEUR ADMINISTRATION
Finances de SCI LES GLAIEULS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES GLAIEULS
INSEEÉtablissements de SCI LES GLAIEULS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 74290 MENTHON-SAINT-BERNARDSiègeActif
392 656 773 00026 · ouvert le 02 juillet 1996 · NAF 6820B
- 69300 CALUIRE-ET-CUIREFermé
392 656 773 00018 · ouvert le 03 août 1993 · NAF 702C
Documents juridiques de SCI LES GLAIEULS
INPIComptes annuels de SCI LES GLAIEULS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES GLAIEULS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES GLAIEULS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES GLAIEULS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES GLAIEULS. Elles s'échelonnent de 2022 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES 2ème Section
Décision du 25 novembre 2024 · N° 24/01877
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e chambre civile
Décision du 14 septembre 2023 · N° 22/06442
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, 3e chambre civile
Décision du 08 décembre 2022 · N° 21/06721
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-1
Décision du 25 octobre 2022 · N° 19/09488
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES GLAIEULS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES GLAIEULS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 juillet 1996
Questions fréquentes sur SCI LES GLAIEULS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES GLAIEULS ?
Le numéro SIREN de SCI LES GLAIEULS est 392 656 773. Le SIRET de son siège social est 392 656 773 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03392656773.
Qui dirige SCI LES GLAIEULS ?
SCI LES GLAIEULS est dirigée par MARC DEMAISON, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES GLAIEULS ?
Le siège social de SCI LES GLAIEULS est situé Che de Beauregard, 74290 Menthon-Saint-Bernard.
SCI LES GLAIEULS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES GLAIEULS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juillet 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES GLAIEULS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES GLAIEULS.
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