SCI LES TILLEULS
Fermée- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LES TILLEULS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 août 2005, identifiée par le SIREN 483 838 488. Elle est domiciliée 520 Les Bruyeres Vaines, 69480 Morance. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par THIBAULT BERTRAND en qualité de autre. Cette entreprise n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 30 août 2022.
Fiche d'identité de SCI LES TILLEULS
INSEE- Dénomination
- SCI LES TILLEULS
- SIREN
- 483 838 488
- SIRET (siège)
- 483 838 488 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR07483838488Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 483 838 488
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 29 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 24 août 2005
- Date de radiation
- 30 août 2022
- Siège social
- 520 LES BRUYERES VAINES, 69480, MORANCE
- Établissements
- 1
- Statut
- Fermée
Objet social de SCI LES TILLEULS
L'acquisition, la propriété, la mise en valeur, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers.
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Finances de SCI LES TILLEULS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES TILLEULS
INSEEBODACCAutre
En poste depuis juillet 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 juillet 2011
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LES TILLEULS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 69480 MORANCESiègeFermé
483 838 488 00011 · ouvert le 29 juin 2005 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES TILLEULS
INPIComptes annuels de SCI LES TILLEULS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES TILLEULS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES TILLEULS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES TILLEULS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCI LES TILLEULS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES TILLEULS
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare
BERTRAND Thibault André J nom d'usage : BERTRAND n'est plus gérant. BERTRAND Thibault André J nom d'usage : BERTRAND devient liquidateur
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
BERTRAND Thierry Jean Louis André nom d'usage : BERTRAND n'est plus gérant. BERTRAND Frédérique Jeanne Marie nom d'usage : BERTRAND n'est plus gérant. BERTRAND Thibault André J nom d'usage : BERTRAND devient gérant.
- radiation
Date d'effet : 30 août 2022
Questions fréquentes sur SCI LES TILLEULS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES TILLEULS ?
Le numéro SIREN de SCI LES TILLEULS est 483 838 488. Le SIRET de son siège social est 483 838 488 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07483838488.
Qui dirige SCI LES TILLEULS ?
SCI LES TILLEULS est dirigée par THIBAULT BERTRAND, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES TILLEULS ?
Le siège social de SCI LES TILLEULS est situé 520 Les Bruyeres Vaines, 69480 Morance.
SCI LES TILLEULS est-elle toujours en activité ?
Non, SCI LES TILLEULS n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 30 août 2022.
SCI LES TILLEULS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES TILLEULS.
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