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SCI LES TROIS CHENES

Active
Siren316 393 222SCI25660 FONTAINCréée le 12 juillet 1979

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
4,6 k€

SCI LES TROIS CHENES est une SCI immatriculée le 12 juillet 1979 sous le numéro SIREN 316 393 222. Elle est domiciliée 2 Rte de la Foret, 25660 Fontain. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par LILIANE CLIMENT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LES TROIS CHENES

Dénomination
SCI LES TROIS CHENES
SIREN
316 393 222
SIRET (siège)
316 393 222 00021
N° TVA intracommunautaire
FR49316393222Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 316 393 222
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
4 573,47 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
12 juillet 1979
Siège social
2 RTE DE LA FORET, 25660, FONTAIN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LES TROIS CHENES

L'acquisition de tous immeubles ou droits immobiliers, bâtis ou non bâtis, à usage d'habitation, professionnel ou commercial, ou à usage mixte, la construction sur tous terrains d'immeubles destinés à l'habitation ou réserves à usage commercial, industriel artisanal ou professionnel, l'administration, la gestion et l'exploitation, notamment par location, des immeubles dont il s'agit, l'obtention de tous concours financiers nécessaires à la réalisation de l'objet social.

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Finances de SCI LES TROIS CHENES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES TROIS CHENES

JC

JEAN-PIERRE CLIMENT

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 avril 2021

LC

LILIANE CLIMENT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LES TROIS CHENES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25660 FONTAINSiègeActif

    316 393 222 00021 · ouvert le 12 juillet 1979 · NAF 6820B

  • 25660 SAONEFermé

    316 393 222 00013 · ouvert le 01 janvier 1979 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES TROIS CHENES

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 avril 2021

  • Acte

Dépôt du 28 avril 2021

  • Acte

Dépôt du 09 décembre 2013

  • Acte

Dépôt du 09 décembre 2013

  • Acte

Dépôt du 03 mai 2000

  • Acte

Conformité de SCI LES TROIS CHENES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES TROIS CHENES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

14 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES TROIS CHENES. Elles s'échelonnent de 2011 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES TROIS CHENES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES TROIS CHENES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : GUENEBAUT Liliane ; Associé indéfiniment responsable : CLIMENT Jean-Pierre

  1. création

    Date d'effet : 12 juillet 1979

Questions fréquentes sur SCI LES TROIS CHENES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES TROIS CHENES ?

Le numéro SIREN de SCI LES TROIS CHENES est 316 393 222. Le SIRET de son siège social est 316 393 222 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49316393222.

Qui dirige SCI LES TROIS CHENES ?

SCI LES TROIS CHENES est dirigée par LILIANE CLIMENT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES TROIS CHENES ?

Le siège social de SCI LES TROIS CHENES est situé 2 Rte de la Foret, 25660 Fontain.

SCI LES TROIS CHENES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES TROIS CHENES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 juillet 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES TROIS CHENES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES TROIS CHENES.