SCI MARBELLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 230 k€
- Effectif
- Non publié
SCI MARBELLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 septembre 2004, identifiée par le SIREN 478 472 327. Son siège social est situé 13 rue des Cerisiers, 70000 Pusey. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. JEAN-MARC DEMONCHAUX exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI MARBELLE
INSEE- Dénomination
- SCI MARBELLE
- SIREN
- 478 472 327
- SIRET (siège)
- 478 472 327 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR32478472327Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 478 472 327
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 230 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 08 septembre 2004
- Siège social
- 13 RUE DES CERISIERS, 70000, PUSEY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI MARBELLE
Location de tous biens immobiliers
Finances de SCI MARBELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI MARBELLE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (08 septembre 2004) · 22 ans
Établissements de SCI MARBELLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 70000 PUSEYSiègeActif
478 472 327 00012 · ouvert le 25 août 2004 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI MARBELLE
INPIComptes annuels de SCI MARBELLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MARBELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI MARBELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MARBELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI MARBELLE. Elle date de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 06 octobre 2023 · N° 22/00759
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI MARBELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI MARBELLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 septembre 2004
Questions fréquentes sur SCI MARBELLE
Quel est le numéro SIREN de SCI MARBELLE ?
Le numéro SIREN de SCI MARBELLE est 478 472 327. Le SIRET de son siège social est 478 472 327 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32478472327.
Qui dirige SCI MARBELLE ?
SCI MARBELLE est dirigée par JEAN-MARC DEMONCHAUX, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI MARBELLE ?
Le siège social de SCI MARBELLE est situé 13 rue des Cerisiers, 70000 Pusey.
SCI MARBELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI MARBELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 septembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI MARBELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MARBELLE.
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