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SCI MASI

Active
Siren448 413 666SCI25400 ARBOUANSCréée le 16 mai 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions26 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 448 413 666, SCI MASI est une SCI créée le 16 mai 2003. Son siège social est situé 9 rue des Samblenieres, 25400 Arbouans. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par SYLVAIN GACON en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI MASI

Dénomination
SCI MASI
SIREN
448 413 666
SIRET (siège)
448 413 666 00018
N° TVA intracommunautaire
FR02448413666Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 413 666
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
16 mai 2003
Siège social
9 RUE DES SAMBLENIERES, 25400, ARBOUANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI MASI

ACQUISITION, PROPRIETE, GESTION, CONSTRUCTIONS, DISPOSITION DE TOUS BIENS ET TOUTES OPERATIONS DESTINEES A REALISER L'OBJET SOCIAL SANS MODIFIER LE CARACTERE CIVIL DE LA SOCIETEw

Finances de SCI MASI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MASI

SG

SYLVAIN GACON

Gérant

Depuis la création (16 mai 2003) · 23 ans

Établissements de SCI MASI

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25400 ARBOUANSSiègeActif

    448 413 666 00018 · ouvert le 01 avril 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI MASI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 mai 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI MASI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MASI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MASI

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MASI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

26 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MASI. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MASI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MASI

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 mai 2003

Questions fréquentes sur SCI MASI

Quel est le numéro SIREN de SCI MASI ?

Le numéro SIREN de SCI MASI est 448 413 666. Le SIRET de son siège social est 448 413 666 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02448413666.

Qui dirige SCI MASI ?

SCI MASI est dirigée par SYLVAIN GACON, gérant.

Où se situe le siège social de SCI MASI ?

Le siège social de SCI MASI est situé 9 rue des Samblenieres, 25400 Arbouans.

SCI MASI est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MASI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mai 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MASI est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MASI.

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