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SCI ORSEY

Active
Siren392 814 406SCI26300 CharpeyCréée le 10 novembre 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI ORSEY est une SCI immatriculée le 10 novembre 1993 sous le numéro SIREN 392 814 406. Elle est domiciliée Les Rousses M.le Reste Robert, 26300 Charpey. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par ROBERT LE RESTE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI ORSEY

Dénomination
SCI ORSEY
SIREN
392 814 406
SIRET (siège)
392 814 406 00014
N° TVA intracommunautaire
FR27392814406Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 814 406
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
10 novembre 1993
Siège social
LES ROUSSES M.LE RESTE ROBERT, 26300, Charpey
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ORSEY

ACQUISITION, ENTRETIEN, EXPLOITATION, ADMINISTRATION ET DE GESTION DE TOUS IMMEUBLES

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Finances de SCI ORSEY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI ORSEY

RL

ROBERT LE RESTE

Gérant

Depuis la création (10 novembre 1993) · 33 ans

Établissements de SCI ORSEY

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 26300 CharpeySiègeFermé

    392 814 406 00014 · ouvert le 14 octobre 1993 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ORSEY

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 octobre 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCI ORSEY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ORSEY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ORSEY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ORSEY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ORSEY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ORSEY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ORSEY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 novembre 1993

Questions fréquentes sur SCI ORSEY

Quel est le numéro SIREN de SCI ORSEY ?

Le numéro SIREN de SCI ORSEY est 392 814 406. Le SIRET de son siège social est 392 814 406 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27392814406.

Qui dirige SCI ORSEY ?

SCI ORSEY est dirigée par ROBERT LE RESTE, gérant.

Où se situe le siège social de SCI ORSEY ?

Le siège social de SCI ORSEY est situé Les Rousses M.le Reste Robert, 26300 Charpey.

SCI ORSEY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ORSEY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 novembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ORSEY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ORSEY.

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