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SCI QUARTZ

Active
Siren452 797 525SCI01800 SAINT-JEAN-DE-NIOSTCréée le 31 mars 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions138 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,6 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 452 797 525, SCI QUARTZ est une SCI créée le 31 mars 2004. Le siège social de l'entreprise se trouve Che de la Grange d'en Haut, 01800 Saint-Jean-de-Niost. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par CHARLOTTE DANCAUSSE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI QUARTZ

Dénomination
SCI QUARTZ
SIREN
452 797 525
SIRET (siège)
452 797 525 00014
N° TVA intracommunautaire
FR28452797525Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 452 797 525
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 28 mars 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 600 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
31 mars 2004
Siège social
CHE DE LA GRANGE D'EN HAUT, 01800, SAINT-JEAN-DE-NIOST
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI QUARTZ

PROPRIETE PAR VOIE D'APPORT, D'ACHAT DE CONSTRUCTION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES ET BIENS OU DROITS IMMOBILIERS ET LEUR GESTION

Finances de SCI QUARTZ

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI QUARTZ

CD

CHARLOTTE DANCAUSSE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Établissements de SCI QUARTZ

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01800 SAINT-JEAN-DE-NIOSTSiègeActif

    452 797 525 00014 · ouvert le 31 mars 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI QUARTZ

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 mars 2004

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de SCI QUARTZ

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI QUARTZ. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI QUARTZ

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI QUARTZ. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

138 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI QUARTZ. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI QUARTZ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI QUARTZ

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : DUGELAY Charlotte, Marcelle ; Associé indéfiniment responsable : DUGELAY Thierry, Georges, Marie

  1. création

    Date d'effet : 31 mars 2004

Questions fréquentes sur SCI QUARTZ

Quel est le numéro SIREN de SCI QUARTZ ?

Le numéro SIREN de SCI QUARTZ est 452 797 525. Le SIRET de son siège social est 452 797 525 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28452797525.

Qui dirige SCI QUARTZ ?

SCI QUARTZ est dirigée par CHARLOTTE DANCAUSSE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SCI QUARTZ ?

Le siège social de SCI QUARTZ est situé Che de la Grange d'en Haut, 01800 Saint-Jean-de-Niost.

SCI QUARTZ est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI QUARTZ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mars 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI QUARTZ est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI QUARTZ.

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