SCI QUINBAUBAT
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
SCI QUINBAUBAT est une SCI immatriculée le 13 novembre 2019 sous le numéro SIREN 878 867 134. Le siège social de l'entreprise se trouve 27 rue Champey, 25770 Franois. SCI QUINBAUBAT relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par DAVID BAULIEU en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI QUINBAUBAT
INSEE- Dénomination
- SCI QUINBAUBAT
- SIREN
- 878 867 134
- SIRET (siège)
- 878 867 134 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR85878867134Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 878 867 134
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 13 novembre 2019
- Siège social
- 27 RUE CHAMPEY, 25770, FRANOIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI QUINBAUBAT
Acquisition, location et gestion de biens immobiliers
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Finances de SCI QUINBAUBAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI QUINBAUBAT
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (13 novembre 2019) · 7 ans
Établissements de SCI QUINBAUBAT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25770 FRANOISSiègeActif
878 867 134 00016 · ouvert le 25 octobre 2019 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI QUINBAUBAT
INPIConformité de SCI QUINBAUBAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI QUINBAUBAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI QUINBAUBAT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI QUINBAUBAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI QUINBAUBAT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-11-13 · Début d'activité : 2019-10-25
- création
Date d'effet : 13 novembre 2019
Questions fréquentes sur SCI QUINBAUBAT
Quel est le numéro SIREN de SCI QUINBAUBAT ?
Le numéro SIREN de SCI QUINBAUBAT est 878 867 134. Le SIRET de son siège social est 878 867 134 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85878867134.
Qui dirige SCI QUINBAUBAT ?
SCI QUINBAUBAT est dirigée par DAVID BAULIEU, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI QUINBAUBAT ?
Le siège social de SCI QUINBAUBAT est situé 27 rue Champey, 25770 Franois.
SCI QUINBAUBAT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI QUINBAUBAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 novembre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI QUINBAUBAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI QUINBAUBAT.
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