SCI SEBOL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,3 k€
- Effectif
- Non publié
SCI SEBOL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 janvier 2001, identifiée par le SIREN 434 105 482. Son siège social est situé 9 rue Jules Ferry, 31270 Frouzins. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par JEAN COURNEAU, gérant.
Fiche d'identité de SCI SEBOL
INSEE- Dénomination
- SCI SEBOL
- SIREN
- 434 105 482
- SIRET (siège)
- 434 105 482 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR84434105482Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 434 105 482
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 3 300 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 09 janvier 2001
- Siège social
- 9 RUE JULES FERRY, 31270, FROUZINS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI SEBOL
Acquisition, propriété, gestion, administration, exploitation par bail location ou autrement de tous biens immobiliers.
Finances de SCI SEBOL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI SEBOL
INSEEÉtablissements de SCI SEBOL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31270 FROUZINSSiègeActif
434 105 482 00013 · ouvert le 01 janvier 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI SEBOL
INPIComptes annuels de SCI SEBOL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SEBOL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI SEBOL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SEBOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI SEBOL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI SEBOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI SEBOL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 janvier 2001
Questions fréquentes sur SCI SEBOL
Quel est le numéro SIREN de SCI SEBOL ?
Le numéro SIREN de SCI SEBOL est 434 105 482. Le SIRET de son siège social est 434 105 482 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84434105482.
Qui dirige SCI SEBOL ?
SCI SEBOL est dirigée par JEAN COURNEAU, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI SEBOL ?
Le siège social de SCI SEBOL est situé 9 rue Jules Ferry, 31270 Frouzins.
SCI SEBOL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI SEBOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 janvier 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI SEBOL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SEBOL.
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