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SCI SEIZEQUATRE

Active
Siren388 553 950SCI24100 BERGERACCréée le 01 octobre 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
84,2 k€
Effectif
Non publié

SCI SEIZEQUATRE est une SCI immatriculée le 1er octobre 1992 sous le numéro SIREN 388 553 950. Elle est domiciliée 23 bd Victor Hugo, 24100 Bergerac. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par BERNARD BOSVIEL, gérant.

Fiche d'identité de SCI SEIZEQUATRE

Dénomination
SCI SEIZEQUATRE
SIREN
388 553 950
SIRET (siège)
388 553 950 00014
N° TVA intracommunautaire
FR58388553950Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 388 553 950
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
84 150 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 octobre 1992
Siège social
23 BD VICTOR HUGO, 24100, BERGERAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI SEIZEQUATRE

Excercice du droit de propriété sur son patrimoine

Finances de SCI SEIZEQUATRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI SEIZEQUATRE

BB

BERNARD BOSVIEL

Gérant

Depuis la création (01 octobre 1992) · 34 ans

Établissements de SCI SEIZEQUATRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 24100 BERGERACSiègeActif

    388 553 950 00014 · ouvert le 01 octobre 1992 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI SEIZEQUATRE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 août 2006

  • Acte

Comptes annuels de SCI SEIZEQUATRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SEIZEQUATRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI SEIZEQUATRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SEIZEQUATRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI SEIZEQUATRE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI SEIZEQUATRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI SEIZEQUATRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1992

Questions fréquentes sur SCI SEIZEQUATRE

Quel est le numéro SIREN de SCI SEIZEQUATRE ?

Le numéro SIREN de SCI SEIZEQUATRE est 388 553 950. Le SIRET de son siège social est 388 553 950 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58388553950.

Qui dirige SCI SEIZEQUATRE ?

SCI SEIZEQUATRE est dirigée par BERNARD BOSVIEL, gérant.

Où se situe le siège social de SCI SEIZEQUATRE ?

Le siège social de SCI SEIZEQUATRE est situé 23 bd Victor Hugo, 24100 Bergerac.

SCI SEIZEQUATRE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI SEIZEQUATRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI SEIZEQUATRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SEIZEQUATRE.

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