SCI SOLEIL BLEU
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 200 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 438 435 703, SCI SOLEIL BLEU est une SCI créée le 4 juillet 2001. Son siège social est situé 20 A rue du Bearn Mr Barbey Patrick, 54400 Cosnes-et-Romain. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par PATRICK BARBEY en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI SOLEIL BLEU
INSEE- Dénomination
- SCI SOLEIL BLEU
- SIREN
- 438 435 703
- SIRET (siège)
- 438 435 703 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR22438435703Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 438 435 703
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 200 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 04 juillet 2001
- Siège social
- 20 A RUE DU BEARN MR BARBEY PATRICK, 54400, COSNES-ET-ROMAIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI SOLEIL BLEU
L'acquisition, la construction et la propriété de tous biens immobiliers, à usage d'habitation, professionnel, commercial ou industriel, La mise en valeur, l'administration, la gestion et l'exploitation, par bail, location ou autrement de tous immeubles ainsi acquis ou édifiés, dont aura la propriété ou la jouissance, La prise de tous intérêts et participations dans toutes sociétés.
Finances de SCI SOLEIL BLEU
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI SOLEIL BLEU
INSEEÉtablissements de SCI SOLEIL BLEU
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 54400 COSNES-ET-ROMAINSiègeActif
438 435 703 00014 · ouvert le 15 mai 2001 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI SOLEIL BLEU
INPIComptes annuels de SCI SOLEIL BLEU
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SOLEIL BLEU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI SOLEIL BLEU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SOLEIL BLEU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI SOLEIL BLEU. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 4ème chambre
Décision du 30 juillet 2025 · N° 13/01376
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 11 octobre 2022 · N° 21/00541
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI SOLEIL BLEU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI SOLEIL BLEU
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 juillet 2001
Questions fréquentes sur SCI SOLEIL BLEU
Quel est le numéro SIREN de SCI SOLEIL BLEU ?
Le numéro SIREN de SCI SOLEIL BLEU est 438 435 703. Le SIRET de son siège social est 438 435 703 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22438435703.
Qui dirige SCI SOLEIL BLEU ?
SCI SOLEIL BLEU est dirigée par PATRICK BARBEY, gérant.
Où se situe le siège social de SCI SOLEIL BLEU ?
Le siège social de SCI SOLEIL BLEU est situé 20 A rue du Bearn Mr Barbey Patrick, 54400 Cosnes-et-Romain.
SCI SOLEIL BLEU est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI SOLEIL BLEU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juillet 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI SOLEIL BLEU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SOLEIL BLEU.
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