SCI SUR L'EAU
Fermée- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 152,45 €
- Effectif
- Non publié
SCI SUR L'EAU est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 juin 1992, identifiée par le SIREN 387 896 210. Elle est domiciliée 3 rue de la 1ere Armee Francaise Belfort, 90000 Belfort. Son activité principale relève du code NAF 4110D. STEPHANE BAUMLER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise. SCI SUR L'EAU a été radiée le 17 juin 2026 et n'exerce plus d'activité.
Fiche d'identité de SCI SUR L'EAU
INSEE- Dénomination
- SCI SUR L'EAU
- SIREN
- 387 896 210
- SIRET (siège)
- 387 896 210 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR12387896210Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 387 896 210
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Capital social
- 152,45 €
- Code NAF / APE
- 4110D
- Date de création
- 23 juin 1992
- Date de radiation
- 17 juin 2026
- Siège social
- 3 RUE DE LA 1ERE ARMEE FRANCAISE BELFORT, 90000, BELFORT
- Établissements
- 1
- Statut
- Fermée
Objet social de SCI SUR L'EAU
Supports juridiques de programmes
Finances de SCI SUR L'EAU
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI SUR L'EAU
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mars 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 mars 2019
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI SUR L'EAU
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 90000 BELFORTSiègeFermé
387 896 210 00011 · ouvert le 27 mai 1992 · NAF 4110D
Documents juridiques de SCI SUR L'EAU
INPIComptes annuels de SCI SUR L'EAU
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SUR L'EAU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI SUR L'EAU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SUR L'EAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCI SUR L'EAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI SUR L'EAU
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 23 juin 1992
Questions fréquentes sur SCI SUR L'EAU
Quel est le numéro SIREN de SCI SUR L'EAU ?
Le numéro SIREN de SCI SUR L'EAU est 387 896 210. Le SIRET de son siège social est 387 896 210 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12387896210.
Qui dirige SCI SUR L'EAU ?
SCI SUR L'EAU est dirigée par STEPHANE BAUMLER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI SUR L'EAU ?
Le siège social de SCI SUR L'EAU est situé 3 rue de la 1ere Armee Francaise Belfort, 90000 Belfort.
SCI SUR L'EAU est-elle toujours en activité ?
Non, SCI SUR L'EAU n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 17 juin 2026.
SCI SUR L'EAU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SUR L'EAU.
Entreprises similaires
Même activité à Belfort