SCI SYLVERIE
Fermée- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 609,8 €
- Effectif
- Non publié
SCI SYLVERIE est une SCI immatriculée le 18 novembre 1991 sous le numéro SIREN 383 523 958. Le siège social de l'entreprise se trouve Chez Mr Michel Schmitt) Geovreisset, 01100 Oyonnax. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. MICHEL SCHMITT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise. La radiation de SCI SYLVERIE date du 28 juin 2023 ; l'entreprise est aujourd'hui fermée.
Fiche d'identité de SCI SYLVERIE
INSEE- Dénomination
- SCI SYLVERIE
- SIREN
- 383 523 958
- SIRET (siège)
- 383 523 958 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR81383523958Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 523 958
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 609,8 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 18 novembre 1991
- Date de radiation
- 28 juin 2023
- Siège social
- CHEZ MR MICHEL SCHMITT) GEOVREISSET, 01100, OYONNAX
- Établissements
- 1
- Statut
- Fermée
Finances de SCI SYLVERIE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI SYLVERIE
INSEEÉtablissements de SCI SYLVERIE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 01100 OYONNAXSiègeFermé
383 523 958 00015 · ouvert le 01 juillet 1991 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI SYLVERIE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI SYLVERIE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SYLVERIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI SYLVERIE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SYLVERIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCI SYLVERIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI SYLVERIE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
- radiation
Date d'effet : 28 juin 2023
Questions fréquentes sur SCI SYLVERIE
Quel est le numéro SIREN de SCI SYLVERIE ?
Le numéro SIREN de SCI SYLVERIE est 383 523 958. Le SIRET de son siège social est 383 523 958 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81383523958.
Qui dirige SCI SYLVERIE ?
SCI SYLVERIE est dirigée par MICHEL SCHMITT, gérant.
Où se situe le siège social de SCI SYLVERIE ?
Le siège social de SCI SYLVERIE est situé Chez Mr Michel Schmitt) Geovreisset, 01100 Oyonnax.
SCI SYLVERIE est-elle toujours en activité ?
Non, SCI SYLVERIE n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 28 juin 2023.
SCI SYLVERIE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SYLVERIE.
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