CheckersProcédures

SCI THECLOPAT

Active
Siren832 805 717SCI38410 VAULNAVEYS-LE-HAUTCréée le 23 octobre 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI THECLOPAT est une SCI immatriculée le 23 octobre 2017 sous le numéro SIREN 832 805 717. Son siège social est situé 67 Che du Moulin, 38410 Vaulnaveys-le-Haut. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par PATRICK DAVID en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI THECLOPAT

Dénomination
SCI THECLOPAT
SIREN
832 805 717
SIRET (siège)
832 805 717 00010
N° TVA intracommunautaire
FR94832805717Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 832 805 717
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
23 octobre 2017
Siège social
67 CHE DU MOULIN, 38410, VAULNAVEYS-LE-HAUT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI THECLOPAT

L'achat, la location, la gestion, la rénovation de tous biens et droits immobiliers.

Finances de SCI THECLOPAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI THECLOPAT

PD

PATRICK DAVID

Gérant

Depuis la création (23 octobre 2017) · 9 ans

CD

CLOE DAVID

Autre

Depuis la création (23 octobre 2017) · 9 ans

TD

THEO DAVID

Autre

Depuis la création (23 octobre 2017) · 9 ans

Établissements de SCI THECLOPAT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38410 VAULNAVEYS-LE-HAUTSiègeActif

    832 805 717 00010 · ouvert le 22 septembre 2017 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI THECLOPAT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 octobre 2017

  • Acte

Comptes annuels de SCI THECLOPAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI THECLOPAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI THECLOPAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI THECLOPAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI THECLOPAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI THECLOPAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI THECLOPAT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-09-22

  1. création

    Date d'effet : 23 octobre 2017

Questions fréquentes sur SCI THECLOPAT

Quel est le numéro SIREN de SCI THECLOPAT ?

Le numéro SIREN de SCI THECLOPAT est 832 805 717. Le SIRET de son siège social est 832 805 717 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94832805717.

Qui dirige SCI THECLOPAT ?

SCI THECLOPAT est dirigée par PATRICK DAVID, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI THECLOPAT ?

Le siège social de SCI THECLOPAT est situé 67 Che du Moulin, 38410 Vaulnaveys-le-Haut.

SCI THECLOPAT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI THECLOPAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 octobre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI THECLOPAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI THECLOPAT.

Entreprises similaires

Même activité à Vaulnaveys-le-Haut

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Vaulnaveys-le-Haut

Entreprises du même secteur à Vaulnaveys-le-Haut

Entreprises à Vaulnaveys-le-Haut

Toutes les entreprises à Vaulnaveys-le-Haut