SNOWBALL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 350 €
- Effectif
- Non publié
SNOWBALL est une SCI immatriculée le 19 juin 2015 sous le numéro SIREN 812 117 182. Elle est domiciliée 6 Rte de Lomont, 70200 Moffans-et-Vacheresse. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. JULIEN JACQUOT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SNOWBALL
INSEE- Dénomination
- SNOWBALL
- SIREN
- 812 117 182
- SIRET (siège)
- 812 117 182 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR36812117182Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 812 117 182
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 350 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 19 juin 2015
- Siège social
- 6 RTE DE LOMONT, 70200, MOFFANS-ET-VACHERESSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SNOWBALL
Acquisition, propriété, gestion, location de tous biens immobiliers.
Finances de SNOWBALL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SNOWBALL
INSEEÉtablissements de SNOWBALL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 70200 MOFFANS-ET-VACHERESSESiègeActif
812 117 182 00012 · ouvert le 05 juin 2015 · NAF 6820B
Documents juridiques de SNOWBALL
INPIComptes annuels de SNOWBALL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SNOWBALL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SNOWBALL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNOWBALL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SNOWBALL. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAutre décision avant dire droit
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 2
Décision du 02 juin 2026 · N° 23/02677
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3 A
Décision du 06 novembre 2023 · N° 22/01945
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SNOWBALL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SNOWBALL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-06-19 · Début d'activité : 2015-06-05
- création
Date d'effet : 19 juin 2015
Questions fréquentes sur SNOWBALL
Quel est le numéro SIREN de SNOWBALL ?
Le numéro SIREN de SNOWBALL est 812 117 182. Le SIRET de son siège social est 812 117 182 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36812117182.
Qui dirige SNOWBALL ?
SNOWBALL est dirigée par JULIEN JACQUOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SNOWBALL ?
Le siège social de SNOWBALL est situé 6 Rte de Lomont, 70200 Moffans-et-Vacheresse.
SNOWBALL est-elle toujours en activité ?
Oui, SNOWBALL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juin 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SNOWBALL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNOWBALL.
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