THOMAS FABIENNE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
THOMAS FABIENNE est un entrepreneur individuel immatriculé le 22 octobre 1997 sous le numéro SIREN 422 018 960. Elle est domiciliée Petrat, 09350 La Bastide-de-Besplas. Son activité principale relève du code NAF 6820B.
Fiche d'identité de THOMAS FABIENNE
INSEE- Dénomination
- THOMAS FABIENNE
- SIREN
- 422 018 960
- SIRET (siège)
- 422 018 960 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR88422018960Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 422 018 960
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 22 octobre 1997
- Siège social
- PETRAT, 09350, LA BASTIDE-DE-BESPLAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de THOMAS FABIENNE
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de THOMAS FABIENNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de THOMAS FABIENNE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de THOMAS FABIENNE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 09350 LA BASTIDE-DE-BESPLASSiègeFermé
422 018 960 00019 · ouvert le 22 octobre 1997 · NAF 6820B
Documents juridiques de THOMAS FABIENNE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de THOMAS FABIENNE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour THOMAS FABIENNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de THOMAS FABIENNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour THOMAS FABIENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de THOMAS FABIENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de THOMAS FABIENNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 octobre 1997
Questions fréquentes sur THOMAS FABIENNE
Quel est le numéro SIREN de THOMAS FABIENNE ?
Le numéro SIREN de THOMAS FABIENNE est 422 018 960. Le SIRET de son siège social est 422 018 960 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88422018960.
Où se situe le siège social de THOMAS FABIENNE ?
Le siège social de THOMAS FABIENNE est situé Petrat, 09350 La Bastide-de-Besplas.
THOMAS FABIENNE est-elle toujours en activité ?
Oui, THOMAS FABIENNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 octobre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
THOMAS FABIENNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour THOMAS FABIENNE.
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