ZANON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 300 €
- Effectif
- Non publié
ZANON est une SCI immatriculée le 10 août 2000 sous le numéro SIREN 432 541 043. Elle est domiciliée 24 rue du Dauphine M.zanon Pascal, 54400 Cosnes-et-Romain. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par JEAN ZANON en qualité de autre.
Fiche d'identité de ZANON
INSEE- Dénomination
- ZANON
- SIREN
- 432 541 043
- SIRET (siège)
- 432 541 043 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR15432541043Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 432 541 043
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 300 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 10 août 2000
- Siège social
- 24 RUE DU DAUPHINE M.ZANON PASCAL, 54400, COSNES-ET-ROMAIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ZANON
L'acquisition, la propriété, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement, la construction et l'exploitation de tout immeuble ainsi que la vente
Finances de ZANON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ZANON
INSEEÉtablissements de ZANON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 54400 COSNES-ET-ROMAINSiègeActif
432 541 043 00019 · ouvert le 01 août 2000 · NAF 6820A
Documents juridiques de ZANON
INPIComptes annuels de ZANON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ZANON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ZANON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ZANON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent ZANON. Elles s'échelonnent de 2017 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, c6-REFERES
Décision du 07 juillet 2026 · N° 26/00091
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Décision du 31 mars 2026 · N° 25/06191
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, mARDI
Décision du 16 décembre 2025 · N° 2025F00511
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 27 juin 2025 · N° 25/00747
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-6
Décision du 03 avril 2025 · N° 2024026387
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 08 juin 2017 · N° 15-25.916
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ZANON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ZANON
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 août 2000
Questions fréquentes sur ZANON
Quel est le numéro SIREN de ZANON ?
Le numéro SIREN de ZANON est 432 541 043. Le SIRET de son siège social est 432 541 043 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15432541043.
Qui dirige ZANON ?
ZANON est dirigée par JEAN ZANON, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ZANON ?
Le siège social de ZANON est situé 24 rue du Dauphine M.zanon Pascal, 54400 Cosnes-et-Romain.
ZANON est-elle toujours en activité ?
Oui, ZANON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 août 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ZANON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ZANON.
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