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ZEPHYR

Active
Siren910 389 766SCI25500 MORTEAUCréée le 16 février 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions29 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

ZEPHYR est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 février 2022, identifiée par le SIREN 910 389 766. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue Fontaine l'Epine, 25500 Morteau. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par ERIC TOURNOUX, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de ZEPHYR

Dénomination
ZEPHYR
SIREN
910 389 766
SIRET (siège)
910 389 766 00023
N° TVA intracommunautaire
FR62910389766Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 910 389 766
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
16 février 2022
Siège social
4 RUE FONTAINE L'EPINE, 25500, MORTEAU
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ZEPHYR

l'acquisition, l'administration et la gestion par voie de location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers ; la propriété et l'administration, dans le cadre d'une gestion patrimoniale civile, de tous biens et/ou droits mobiliers et plus particulièrement la propriété par voie d'acquisition à titre onéreux, de souscription au capital d'origine ou augmentation de capital, de participation à des opérations de fusion, scission ou regroupement de toute nature, d'échange de parts et actions dans toutes sociétés civiles et commerciales ne conférant pas à la société la qualité de commerçant.

Finances de ZEPHYR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ZEPHYR

OC

OLIVIER CHEVALIER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 février 2022) · 4 ans

TC

THOMAS COMTE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 février 2022) · 4 ans

JH

JEAN-FRANCOIS HAUSER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 février 2022) · 4 ans

ET

ERIC TOURNOUX

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 février 2022) · 4 ans

Établissements de ZEPHYR

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25500 MORTEAUSiègeActif

    910 389 766 00023 · ouvert le 15 février 2022 · NAF 6820B

  • 25790 LES GRASFermé

    910 389 766 00015 · ouvert le 15 février 2022 · NAF 6820B

Documents juridiques de ZEPHYR

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 septembre 2023

  • Acte

Dépôt du 18 janvier 2023

  • Acte

Dépôt du 16 février 2022

  • Acte

Comptes annuels de ZEPHYR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ZEPHYR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ZEPHYR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ZEPHYR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

29 décisions de justice publiées en open data mentionnent ZEPHYR. Elles s'échelonnent de 2012 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ZEPHYR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ZEPHYR

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

  3. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-02-16 · Début d'activité : 2022-02-15

  1. création

    Date d'effet : 16 février 2022

Questions fréquentes sur ZEPHYR

Quel est le numéro SIREN de ZEPHYR ?

Le numéro SIREN de ZEPHYR est 910 389 766. Le SIRET de son siège social est 910 389 766 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62910389766.

Qui dirige ZEPHYR ?

ZEPHYR est dirigée par ERIC TOURNOUX, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ZEPHYR ?

Le siège social de ZEPHYR est situé 4 rue Fontaine l'Epine, 25500 Morteau.

ZEPHYR est-elle toujours en activité ?

Oui, ZEPHYR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 février 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ZEPHYR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ZEPHYR.

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