491 296 992
Active6820A · Location de logements
Fiche d'identité de 491 296 992
INSEE- Dénomination
- 491 296 992
- SIREN
- 491 296 992
- SIRET (siège)
- 491 296 992 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR44491296992Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 491 296 992
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 18 mai 2006
- Siège social
- BERGERAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de 491 296 992
Location de logements
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Dirigeants et représentants de 491 296 992
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 491 296 992
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- BERGERACSiègeActif
491 296 992 00010 · ouvert le 18 mai 2006 · NAF 6820A
Conformité de 491 296 992
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 491 296 992. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 491 296 992 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 491 296 992
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 mai 2006
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