BELS & ASSOCIES
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 200 €
Enregistrée sous le numéro SIREN 849 124 565, BELS & ASSOCIES est une SCI créée le 14 mars 2019. Elle est domiciliée 10 rue Hermetey, 25200 Bethoncourt. BELS & ASSOCIES relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). SEBASTIEN PAGGETTI exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de BELS & ASSOCIES
INSEE- Dénomination
- BELS & ASSOCIES
- SIREN
- 849 124 565
- SIRET (siège)
- 849 124 565 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR59849124565Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 849 124 565
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 200 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 14 mars 2019
- Siège social
- 10 RUE HERMETEY, 25200, BETHONCOURT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BELS & ASSOCIES
Acquisition et gestion de biens mobiliers et immobiliers.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de BELS & ASSOCIES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BELS & ASSOCIES
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (14 mars 2019) · 7 ans
Établissements de BELS & ASSOCIES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25200 BETHONCOURTSiègeActif
849 124 565 00011 · ouvert le 04 mars 2019 · NAF 6820B
Documents juridiques de BELS & ASSOCIES
INPIConformité de BELS & ASSOCIES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELS & ASSOCIES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne BELS & ASSOCIES. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 04 juin 2026 · N° 24/00454
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BELS & ASSOCIES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BELS & ASSOCIES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-03-14 · Début d'activité : 2019-03-04
- création
Date d'effet : 14 mars 2019
Questions fréquentes sur BELS & ASSOCIES
Quel est le numéro SIREN de BELS & ASSOCIES ?
Le numéro SIREN de BELS & ASSOCIES est 849 124 565. Le SIRET de son siège social est 849 124 565 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59849124565.
Qui dirige BELS & ASSOCIES ?
BELS & ASSOCIES est dirigée par SEBASTIEN PAGGETTI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BELS & ASSOCIES ?
Le siège social de BELS & ASSOCIES est situé 10 rue Hermetey, 25200 Bethoncourt.
BELS & ASSOCIES est-elle toujours en activité ?
Oui, BELS & ASSOCIES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mars 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BELS & ASSOCIES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELS & ASSOCIES.
Entreprises similaires
Même activité (location de terrains et d'autres biens immobiliers) à Bethoncourt
- SCI LES LYS25200 Bethoncourt
- S.C.I. GEFIM25200 Bethoncourt
- SCI DU CAMPE25200 Bethoncourt
- SCI DOGANAY25200 Bethoncourt
- SCI LE HAUT25200 Bethoncourt
- LES MIMOSAS25200 Bethoncourt
- SILOE25200 Bethoncourt
- SCI BOTAN25200 Bethoncourt
- SCI KASSIMI25200 Bethoncourt
- AKYOL25200 Bethoncourt
Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers
Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B
Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Bethoncourt
Entreprises du même secteur à Bethoncourt
Entreprises à Bethoncourt
Toutes les entreprises à Bethoncourt
Exportez toutes les entreprises « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » du Doubs en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.
Voir et exporterCes données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
