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BERNIGAUD JOSETTE

Active
Siren429 114 754Entrepreneur individuel01800 RIGNIEUX-LE-FRANCCréée le 01 janvier 1990

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BERNIGAUD JOSETTE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1990, identifié par le SIREN 429 114 754. Elle est domiciliée Le Brevet, 01800 Rignieux-le-Franc. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de BERNIGAUD JOSETTE

Dénomination
BERNIGAUD JOSETTE
SIREN
429 114 754
SIRET (siège)
429 114 754 00014
N° TVA intracommunautaire
FR44429114754Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 429 114 754
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 1990
Siège social
LE BREVET, 01800, RIGNIEUX-LE-FRANC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNIGAUD JOSETTE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de BERNIGAUD JOSETTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01800 RIGNIEUX-LE-FRANCSiègeActif

    429 114 754 00014 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 0111Z

Conformité de BERNIGAUD JOSETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNIGAUD JOSETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNIGAUD JOSETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BERNIGAUD JOSETTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1990

Questions fréquentes sur BERNIGAUD JOSETTE

Quel est le numéro SIREN de BERNIGAUD JOSETTE ?

Le numéro SIREN de BERNIGAUD JOSETTE est 429 114 754. Le SIRET de son siège social est 429 114 754 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44429114754.

Où se situe le siège social de BERNIGAUD JOSETTE ?

Le siège social de BERNIGAUD JOSETTE est situé Le Brevet, 01800 Rignieux-le-Franc.

BERNIGAUD JOSETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNIGAUD JOSETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNIGAUD JOSETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNIGAUD JOSETTE.

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