MASUREL ANNE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
MASUREL ANNE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1982, identifié par le SIREN 418 854 535. Elle est domiciliée Turus, 01800 Rignieux-le-Franc. MASUREL ANNE relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de MASUREL ANNE
INSEE- Dénomination
- MASUREL ANNE
- SIREN
- 418 854 535
- SIRET (siège)
- 418 854 535 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR09418854535Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 418 854 535
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 31 décembre 1982
- Siège social
- TURUS, 01800, RIGNIEUX-LE-FRANC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MASUREL ANNE
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de MASUREL ANNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01800 RIGNIEUX-LE-FRANCSiègeActif
418 854 535 00014 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 0111Z
Conformité de MASUREL ANNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MASUREL ANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MASUREL ANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MASUREL ANNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1982
Questions fréquentes sur MASUREL ANNE
Quel est le numéro SIREN de MASUREL ANNE ?
Le numéro SIREN de MASUREL ANNE est 418 854 535. Le SIRET de son siège social est 418 854 535 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09418854535.
Où se situe le siège social de MASUREL ANNE ?
Le siège social de MASUREL ANNE est situé Turus, 01800 Rignieux-le-Franc.
MASUREL ANNE est-elle toujours en activité ?
Oui, MASUREL ANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MASUREL ANNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MASUREL ANNE.
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