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DAUJAT SYLVAIN

Active
Siren418 854 527Entrepreneur individuel01800 RIGNIEUX-LE-FRANCCréée le 26 mai 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DAUJAT SYLVAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 26 mai 1995 sous le numéro SIREN 418 854 527. Elle est domiciliée Les Charmilles, 01800 Rignieux-le-Franc. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de DAUJAT SYLVAIN

Dénomination
DAUJAT SYLVAIN
SIREN
418 854 527
SIRET (siège)
418 854 527 00011
N° TVA intracommunautaire
FR82418854527Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 418 854 527
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
26 mai 1995
Siège social
LES CHARMILLES, 01800, RIGNIEUX-LE-FRANC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DAUJAT SYLVAIN

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Finances de DAUJAT SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAUJAT SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DAUJAT SYLVAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01800 RIGNIEUX-LE-FRANCSiègeActif

    418 854 527 00011 · ouvert le 26 mai 1995 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DAUJAT SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de DAUJAT SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAUJAT SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAUJAT SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAUJAT SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAUJAT SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAUJAT SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 mai 1995

Questions fréquentes sur DAUJAT SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de DAUJAT SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de DAUJAT SYLVAIN est 418 854 527. Le SIRET de son siège social est 418 854 527 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82418854527.

Où se situe le siège social de DAUJAT SYLVAIN ?

Le siège social de DAUJAT SYLVAIN est situé Les Charmilles, 01800 Rignieux-le-Franc.

DAUJAT SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, DAUJAT SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 mai 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAUJAT SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAUJAT SYLVAIN.

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