De Angeli
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 100 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 979 528 965, De Angeli est une SCI créée le 18 septembre 2023. Elle est domiciliée 27 Grande Rue, 25250 L'Isle-sur-le-Doubs. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par Gilbert Degli Angeli, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de De Angeli
INSEE- Dénomination
- De Angeli
- SIREN
- 979 528 965
- SIRET (siège)
- 979 528 965 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR37979528965Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 979 528 965
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 18 septembre 2023
- Siège social
- 27 Grande Rue, 25250, L'Isle-sur-le-Doubs
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de De Angeli
la location de tous biens mobiliers et immobiliers construits, à construire ou en cours de construction, en pleine propriété, nue-propriété ou usufruit ; l'acquisition et la gestion de tous biens mobiliers et immobiliers construits, à construire ou en cours de construction, en pleine propriété, nue-propriété ou usufruit ; la mise en valeur, la transformation, l'aménagement, la gestion par location ou autrement desdits biens acquis
Finances de De Angeli
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de De Angeli
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (18 septembre 2023) · 3 ans
Établissements de De Angeli
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25250 L'Isle-sur-le-DoubsSiègeActif
979 528 965 00010 · ouvert le 18 août 2023 · NAF 6820B
Documents juridiques de De Angeli
INPIComptes annuels de De Angeli
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour De Angeli. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de De Angeli
Aucune procédure collective n'a été publiée pour De Angeli. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent De Angeli. Elles s'échelonnent de 1993 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 11ème civ. S1
Décision du 12 septembre 2025 · N° 24/10078
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 13 juillet 1993 · N° 90-41.592
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de De Angeli n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de De Angeli
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-09-18 · Début d'activité : 2023-08-18
- création
Date d'effet : 18 septembre 2023
Questions fréquentes sur De Angeli
Quel est le numéro SIREN de De Angeli ?
Le numéro SIREN de De Angeli est 979 528 965. Le SIRET de son siège social est 979 528 965 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37979528965.
Qui dirige De Angeli ?
De Angeli est dirigée par Gilbert Degli Angeli, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de De Angeli ?
Le siège social de De Angeli est situé 27 Grande Rue, 25250 L'Isle-sur-le-Doubs.
De Angeli est-elle toujours en activité ?
Oui, De Angeli est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 septembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
De Angeli est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour De Angeli.
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