DE L ARTHOUR
Active0141Z · Élevage de vaches laitières
- Capital social
- 145 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 403 714 066, DE L ARTHOUR est une société civile créée le 7 février 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve L'Hartour, 50210 Notre-Dame-de-Cenilly. Elle exerce une activité de élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). La direction est assurée par NICOLE RAULINE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de DE L ARTHOUR
INSEE- Dénomination
- DE L ARTHOUR
- SIREN
- 403 714 066
- SIRET (siège)
- 403 714 066 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR16403714066Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 714 066
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 144 826,57 €
- Code NAF / APE
- 0141Z - Élevage de vaches laitières
- Date de création
- 07 février 1996
- Siège social
- L'HARTOUR , 50210, NOTRE-DAME-DE-CENILLY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DE L ARTHOUR
L'exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article 2 de la loi N° 88-1202 du 30 décembre 1988
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Finances de DE L ARTHOUR
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INSEEÉtablissements de DE L ARTHOUR
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 50210 NOTRE-DAME-DE-CENILLYSiègeActif
403 714 066 00012 · ouvert le 02 janvier 1996 · NAF 0141Z
Documents juridiques de DE L ARTHOUR
INPIConformité de DE L ARTHOUR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE L ARTHOUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant DE L ARTHOUR n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DE L ARTHOUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DE L ARTHOUR
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 février 1996
Questions fréquentes sur DE L ARTHOUR
Quel est le numéro SIREN de DE L ARTHOUR ?
Le numéro SIREN de DE L ARTHOUR est 403 714 066. Le SIRET de son siège social est 403 714 066 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16403714066.
Qui dirige DE L ARTHOUR ?
DE L ARTHOUR est dirigée par NICOLE RAULINE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DE L ARTHOUR ?
Le siège social de DE L ARTHOUR est situé L'Hartour, 50210 Notre-Dame-de-Cenilly.
DE L ARTHOUR est-elle toujours en activité ?
Oui, DE L ARTHOUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 février 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE L ARTHOUR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE L ARTHOUR.
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