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debruyere marc

Active
Siren103 874 988Entrepreneur individuel01000 Bourg-en-BresseCréée le 16 avril 2026

6820A · Location de logements

debruyere marc est un entrepreneur individuel immatriculé le 16 avril 2026 sous le numéro SIREN 103 874 988. Elle est domiciliée 16 RUE notre-dame, 01000 Bourg-en-Bresse. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de debruyere marc

Dénomination
debruyere marc
SIREN
103 874 988
SIRET (siège)
103 874 988 00019
N° TVA intracommunautaire
FR60103874988Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 103 874 988
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 avril 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
16 avril 2026
Siège social
16 RUE notre-dame, 01000, Bourg-en-Bresse
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de debruyere marc

location de mon logement à un locataire de longue durée en LMNP

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Établissements de debruyere marc

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01000 Bourg-en-BresseSiègeActif

    103 874 988 00019 · ouvert le 07 décembre 2025 · NAF 6820A

Conformité de debruyere marc

Aucune procédure collective n'a été publiée pour debruyere marc. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de debruyere marc n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de debruyere marc

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 avril 2026

Questions fréquentes sur debruyere marc

Quel est le numéro SIREN de debruyere marc ?

Le numéro SIREN de debruyere marc est 103 874 988. Le SIRET de son siège social est 103 874 988 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60103874988.

Où se situe le siège social de debruyere marc ?

Le siège social de debruyere marc est situé 16 RUE notre-dame, 01000 Bourg-en-Bresse.

debruyere marc est-elle toujours en activité ?

Oui, debruyere marc est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 avril 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

debruyere marc est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour debruyere marc.