debruyere marc
Active6820A · Location de logements
debruyere marc est un entrepreneur individuel immatriculé le 16 avril 2026 sous le numéro SIREN 103 874 988. Elle est domiciliée 16 RUE notre-dame, 01000 Bourg-en-Bresse. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de debruyere marc
INSEE- Dénomination
- debruyere marc
- SIREN
- 103 874 988
- SIRET (siège)
- 103 874 988 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR60103874988Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 103 874 988
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 16 avril 2026
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 16 avril 2026
- Siège social
- 16 RUE notre-dame, 01000, Bourg-en-Bresse
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de debruyere marc
location de mon logement à un locataire de longue durée en LMNP
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Établissements de debruyere marc
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01000 Bourg-en-BresseSiègeActif
103 874 988 00019 · ouvert le 07 décembre 2025 · NAF 6820A
Conformité de debruyere marc
Aucune procédure collective n'a été publiée pour debruyere marc. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de debruyere marc n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de debruyere marc
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 avril 2026
Questions fréquentes sur debruyere marc
Quel est le numéro SIREN de debruyere marc ?
Le numéro SIREN de debruyere marc est 103 874 988. Le SIRET de son siège social est 103 874 988 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60103874988.
Où se situe le siège social de debruyere marc ?
Le siège social de debruyere marc est situé 16 RUE notre-dame, 01000 Bourg-en-Bresse.
debruyere marc est-elle toujours en activité ?
Oui, debruyere marc est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 avril 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.
debruyere marc est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour debruyere marc.
Entreprises similaires
Même activité (location de logements) à Bourg-en-Bresse
- SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN01000 Bourg-en-BresseCA 282 M€
- MYLI01000 Bourg-en-BresseCA 290 k€
- JEAN-BAPTISTE01000 Bourg-en-Bresse
- SCI DE L'EAU BLANCHE01000 Bourg-en-Bresse
- SCI PAUL VALERY01000 Bourg-en-Bresse
- SCI DU DEVORAH01000 Bourg-en-Bresse
- SCI CAPA01000 Bourg-en-Bresse
- SCI REIZOR01000 Bourg-en-Bresse
- SCI CHATAIGNIER01000 Bourg-en-Bresse
- SCI DE LA FERME01000 Bourg-en-Bresse
Entreprises location de logements
Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A
Location de logements à Bourg-en-Bresse
Entreprises du même secteur à Bourg-en-Bresse
Entreprises à Bourg-en-Bresse
Toutes les entreprises à Bourg-en-Bresse
Exportez toutes les entreprises « Location de logements » de l'Ain en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.
Voir et exporterCes données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
