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DUFOSSE MARCEL

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Siren322 027 392Entrepreneur individuel76370 PETIT-CAUXCréée le 12 juin 1981
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 322 027 392, DUFOSSE MARCEL est un entrepreneur individuel créé le 12 juin 1981. Son siège social est situé à Petit-Caux (76370). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de DUFOSSE MARCEL

Dénomination
DUFOSSE MARCEL
SIREN
322 027 392
SIRET (siège)
322 027 392 00024
N° TVA intracommunautaire
FR18322027392Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 322 027 392
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
12 juin 1981
Siège social
76370, PETIT-CAUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUFOSSE MARCEL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DUFOSSE MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUFOSSE MARCEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DUFOSSE MARCEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76370 PETIT-CAUXSiègeActif

    322 027 392 00024 · ouvert le 12 juin 1981 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DUFOSSE MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUFOSSE MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUFOSSE MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUFOSSE MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUFOSSE MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUFOSSE MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUFOSSE MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 juin 1981

Questions fréquentes sur DUFOSSE MARCEL

Quel est le numéro SIREN de DUFOSSE MARCEL ?

Le numéro SIREN de DUFOSSE MARCEL est 322 027 392. Le SIRET de son siège social est 322 027 392 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18322027392.

Où se situe le siège social de DUFOSSE MARCEL ?

Le siège social de DUFOSSE MARCEL est situé à Petit-Caux (76370).

DUFOSSE MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUFOSSE MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 juin 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUFOSSE MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUFOSSE MARCEL.

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