GROSSET GILBERT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
GROSSET GILBERT est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 novembre 1988, identifié par le SIREN 349 697 763. Elle est domiciliée 13 rue de Monetroi, 01800 Charnoz-sur-Ain. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.
Fiche d'identité de GROSSET GILBERT
INSEE- Dénomination
- GROSSET GILBERT
- SIREN
- 349 697 763
- SIRET (siège)
- 349 697 763 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR83349697763Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 349 697 763
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 11 novembre 1988
- Siège social
- 13 RUE DE MONETROI, 01800, CHARNOZ-SUR-AIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GROSSET GILBERT
Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de GROSSET GILBERT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GROSSET GILBERT
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de GROSSET GILBERT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01800 CHARNOZ-SUR-AINSiègeActif
349 697 763 00010 · ouvert le 31 décembre 1984 · NAF 6820B
Documents juridiques de GROSSET GILBERT
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de GROSSET GILBERT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GROSSET GILBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de GROSSET GILBERT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GROSSET GILBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de GROSSET GILBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de GROSSET GILBERT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 novembre 1988
Questions fréquentes sur GROSSET GILBERT
Quel est le numéro SIREN de GROSSET GILBERT ?
Le numéro SIREN de GROSSET GILBERT est 349 697 763. Le SIRET de son siège social est 349 697 763 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83349697763.
Où se situe le siège social de GROSSET GILBERT ?
Le siège social de GROSSET GILBERT est situé 13 rue de Monetroi, 01800 Charnoz-sur-Ain.
GROSSET GILBERT est-elle toujours en activité ?
Oui, GROSSET GILBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 novembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GROSSET GILBERT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GROSSET GILBERT.
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