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J.A.C. CESBRON

Active
Siren499 162 683Société civile49310 LYS-HAUT-LAYONCréée le 24 juillet 2007

0121Z · Culture de la vigne

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents
Capital social
50,0 k€

J.A.C. CESBRON est une société civile immatriculée le 24 juillet 2007 sous le numéro SIREN 499 162 683. Elle est domiciliée 4 rue du Comte de Champagny Vihiers, 49310 Lys-Haut-Layon. J.A.C. CESBRON relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z). La direction est assurée par ANTOINE CESBRON en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de J.A.C. CESBRON

Dénomination
J.A.C. CESBRON
SIREN
499 162 683
SIRET (siège)
499 162 683 00027
N° TVA intracommunautaire
FR24499162683Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 499 162 683
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
50 000 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
24 juillet 2007
Siège social
4 RUE DU COMTE DE CHAMPAGNY VIHIERS, 49310, LYS-HAUT-LAYON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de J.A.C. CESBRON

Viticulture

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Finances de J.A.C. CESBRON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de J.A.C. CESBRON

AC

ANTOINE CESBRON

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 janvier 2017

KM

KATIA MATIGNON

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

CC

Catherine né SOURICE CESBRON

Gérant · de janvier 2017 à mai 2019

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de J.A.C. CESBRON

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 49310 LYS-HAUT-LAYONSiègeActif

    499 162 683 00027 · ouvert le 01 juillet 2007 · NAF 0121Z

  • 49310 LYS-HAUT-LAYONFermé

    499 162 683 00019 · ouvert le 16 avril 2019 · NAF 0121Z

Documents juridiques de J.A.C. CESBRON

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 juin 2021

  • Acte

Dépôt du 24 mai 2019

  • Acte

Dépôt du 25 mars 2019

  • Acte

Dépôt du 06 décembre 2016

  • Acte

Dépôt du 08 octobre 2007

  • Acte

Dépôt du 08 octobre 2007

  • Acte

Dépôt du 24 juillet 2007

  • Acte

Conformité de J.A.C. CESBRON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour J.A.C. CESBRON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de J.A.C. CESBRON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de J.A.C. CESBRON

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

    Gérant : CESBRON Antoine

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

    Gérant : CESBRON Catherine né(e) SOURICE ; Gérant : CESBRON Antoine

  1. création

    Date d'effet : 24 juillet 2007

Marques déposées par J.A.C. CESBRON

J.A.C. CESBRON est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • DOMAINE DU LYS

    N° 3749893 · Déposée le 28 juin 2010 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 28 juin 2020

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur J.A.C. CESBRON

Quel est le numéro SIREN de J.A.C. CESBRON ?

Le numéro SIREN de J.A.C. CESBRON est 499 162 683. Le SIRET de son siège social est 499 162 683 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24499162683.

Qui dirige J.A.C. CESBRON ?

J.A.C. CESBRON est dirigée par ANTOINE CESBRON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de J.A.C. CESBRON ?

Le siège social de J.A.C. CESBRON est situé 4 rue du Comte de Champagny Vihiers, 49310 Lys-Haut-Layon.

J.A.C. CESBRON est-elle toujours en activité ?

Oui, J.A.C. CESBRON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juillet 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

J.A.C. CESBRON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour J.A.C. CESBRON.

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