Checkers

MOUSSET SYLVIE

Active
Siren908 938 210Entrepreneur individuel47320 BOURRANCréée le 01 janvier 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 908 938 210, MOUSSET SYLVIE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2022. Elle est domiciliée 163 Che de Massonneau, 47320 Bourran. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0125Z.

Fiche d'identité de MOUSSET SYLVIE

Dénomination
MOUSSET SYLVIE
SIREN
908 938 210
SIRET (siège)
908 938 210 00014
N° TVA intracommunautaire
FR15908938210Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 908 938 210
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0125Z
Date de création
01 janvier 2022
Siège social
163 CHE DE MASSONNEAU, 47320, BOURRAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUSSET SYLVIE

Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque

Finances de MOUSSET SYLVIE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUSSET SYLVIE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUSSET SYLVIE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 47320 BOURRANSiègeActif

    908 938 210 00014 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 0125Z

Documents juridiques de MOUSSET SYLVIE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUSSET SYLVIE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSSET SYLVIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUSSET SYLVIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSET SYLVIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSSET SYLVIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUSSET SYLVIE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2022

Questions fréquentes sur MOUSSET SYLVIE

Quel est le numéro SIREN de MOUSSET SYLVIE ?

Le numéro SIREN de MOUSSET SYLVIE est 908 938 210. Le SIRET de son siège social est 908 938 210 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15908938210.

Où se situe le siège social de MOUSSET SYLVIE ?

Le siège social de MOUSSET SYLVIE est situé 163 Che de Massonneau, 47320 Bourran.

MOUSSET SYLVIE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUSSET SYLVIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUSSET SYLVIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSET SYLVIE.

Entreprises similaires

Même activité à Bourran

Entreprises culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque

Toutes les entreprises avec le code NAF 0125Z

Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque à Bourran

Entreprises du même secteur à Bourran

Entreprises à Bourran

Toutes les entreprises à Bourran