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PATEL DAMIEN

Active
Siren899 402 457Entrepreneur individuel01000 BOURG-EN-BRESSECréée le 17 juillet 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 899 402 457, PATEL DAMIEN est un entrepreneur individuel créé le 17 juillet 2020. Son siège social est situé 31 av du Mail, 01000 Bourg-en-Bresse. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de PATEL DAMIEN

Dénomination
PATEL DAMIEN
SIREN
899 402 457
SIRET (siège)
899 402 457 00019
N° TVA intracommunautaire
FR93899402457Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 899 402 457
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
17 juillet 2020
Siège social
31 AV DU MAIL, 01000, BOURG-EN-BRESSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PATEL DAMIEN

Location de logements

Finances de PATEL DAMIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PATEL DAMIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PATEL DAMIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01000 BOURG-EN-BRESSESiègeActif

    899 402 457 00019 · ouvert le 17 juillet 2020 · NAF 6820A

Documents juridiques de PATEL DAMIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PATEL DAMIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PATEL DAMIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PATEL DAMIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATEL DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PATEL DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PATEL DAMIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 juillet 2020

Questions fréquentes sur PATEL DAMIEN

Quel est le numéro SIREN de PATEL DAMIEN ?

Le numéro SIREN de PATEL DAMIEN est 899 402 457. Le SIRET de son siège social est 899 402 457 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93899402457.

Où se situe le siège social de PATEL DAMIEN ?

Le siège social de PATEL DAMIEN est situé 31 av du Mail, 01000 Bourg-en-Bresse.

PATEL DAMIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, PATEL DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juillet 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PATEL DAMIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATEL DAMIEN.

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