RAFFOURT CLEMENT
Active6820A · Location de logements
RAFFOURT CLEMENT est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 2009, identifié par le SIREN 519 246 995. Son siège social est situé 4 rue Charles Robin, 01000 Bourg-en-Bresse. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de RAFFOURT CLEMENT
INSEE- Dénomination
- RAFFOURT CLEMENT
- SIREN
- 519 246 995
- SIRET (siège)
- 519 246 995 00038
- N° TVA intracommunautaire
- FR52519246995Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 519 246 995
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 01 septembre 2009
- Siège social
- 4 RUE CHARLES ROBIN, 01000, BOURG-EN-BRESSE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de RAFFOURT CLEMENT
Location de logements
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Établissements de RAFFOURT CLEMENT
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 01000 BOURG-EN-BRESSESiègeActif
519 246 995 00038 · ouvert le 01 février 2022 · NAF 6820A
- 69003 LYONFermé
519 246 995 00012 · ouvert le 01 septembre 2009 · NAF 8299Z
- 01960 PERONNASFermé
519 246 995 00020 · ouvert le 22 juin 2010 · NAF 8299Z
Conformité de RAFFOURT CLEMENT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RAFFOURT CLEMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de RAFFOURT CLEMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de RAFFOURT CLEMENT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 septembre 2009
Questions fréquentes sur RAFFOURT CLEMENT
Quel est le numéro SIREN de RAFFOURT CLEMENT ?
Le numéro SIREN de RAFFOURT CLEMENT est 519 246 995. Le SIRET de son siège social est 519 246 995 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52519246995.
Où se situe le siège social de RAFFOURT CLEMENT ?
Le siège social de RAFFOURT CLEMENT est situé 4 rue Charles Robin, 01000 Bourg-en-Bresse.
RAFFOURT CLEMENT est-elle toujours en activité ?
Oui, RAFFOURT CLEMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RAFFOURT CLEMENT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RAFFOURT CLEMENT.
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