SCI CCEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI CCEL est une 6540 immatriculée le 5 mars 2018 sous le numéro SIREN 837 898 493. Son siège social est situé 15 rue des Fougeres, 70000 Pusey. Son activité principale relève du code NAF 6820B. CHRISTOPHE MASSICARD exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI CCEL
INSEE- Dénomination
- SCI CCEL
- SIREN
- 837 898 493
- SIRET (siège)
- 837 898 493 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR49837898493Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 837 898 493
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 05 mars 2018
- Siège social
- 15 RUE DES FOUGERES, 70000, PUSEY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI CCEL
Acquisition et location de biens immobiliers.
Finances de SCI CCEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CCEL
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (05 mars 2018) · 8 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (05 mars 2018) · 8 ans
Établissements de SCI CCEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 70000 PUSEYSiègeActif
837 898 493 00023 · ouvert le 27 octobre 2018 · NAF 6820B
- 25660 SAONEFermé
837 898 493 00015 · ouvert le 21 février 2018 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CCEL
INPIComptes annuels de SCI CCEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CCEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI CCEL. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 03 juillet 2026 · N° 26/01100
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CCEL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
Immatriculée le 2018-12-20 · Début d'activité : 2018-10-27
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-03-05 · Début d'activité : 2018-02-21
- création
Date d'effet : 05 mars 2018
Questions fréquentes sur SCI CCEL
Quel est le numéro SIREN de SCI CCEL ?
Le numéro SIREN de SCI CCEL est 837 898 493. Le SIRET de son siège social est 837 898 493 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49837898493.
Qui dirige SCI CCEL ?
SCI CCEL est dirigée par CHRISTOPHE MASSICARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CCEL ?
Le siège social de SCI CCEL est situé 15 rue des Fougeres, 70000 Pusey.
SCI CCEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mars 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CCEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CCEL.
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