SCI CLEMENT NICOLAS

Active

Siren434 010 864SCI38300 DOMARINCréée le 20 février 2001

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 91,5 k€
Effectif: Non publié

SCI CLEMENT NICOLAS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 février 2001, identifiée par le SIREN 434 010 864. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 Rte de Lyon, 38300 Domarin. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par JEAN-PHILIPPE GARCON, gérant.

Fiche d'identité de SCI CLEMENT NICOLAS

INSEE

Dénomination: SCI CLEMENT NICOLAS
SIREN: 434 010 864
SIRET (siège): 434 010 864 00016
N° TVA intracommunautaire: FR52434010864Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 434 010 864
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 22 avril 2025
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 91 469,41 €
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 20 février 2001
Siège social: 4 RTE DE LYON, 38300, DOMARIN
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI CLEMENT NICOLAS

Acquisition, gestion, administration de tous biens immobiliers et plus spécialement l'acquisition et la gestion d'un immeubles situé à Bourgoin Jallieu, 24 rue de la République.

Finances de SCI CLEMENT NICOLAS

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CLEMENT NICOLAS

INSEE

Gérant

Autre

Autre

Gérant

Établissements de SCI CLEMENT NICOLAS

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

38300 DOMARINSiègeActif
434 010 864 00016 · ouvert le 18 décembre 2000 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI CLEMENT NICOLAS

INPI

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 juin 2013

Acte

Dépôt du 12 février 2013

Acte

Dépôt du 20 février 2001

Acte

Comptes annuels de SCI CLEMENT NICOLAS

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLEMENT NICOLAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CLEMENT NICOLAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLEMENT NICOLAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CLEMENT NICOLAS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CLEMENT NICOLAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CLEMENT NICOLAS

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

27 février 2013Modifications diverses
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
GARCON Jean-Philippe nom d'usage : GARCON devient gérant.

22 avril 2025création
Date d'effet : 20 février 2001

Questions fréquentes sur SCI CLEMENT NICOLAS

Quel est le numéro SIREN de SCI CLEMENT NICOLAS ?

Le numéro SIREN de SCI CLEMENT NICOLAS est 434 010 864. Le SIRET de son siège social est 434 010 864 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52434010864.

Qui dirige SCI CLEMENT NICOLAS ?

SCI CLEMENT NICOLAS est dirigée par JEAN-PHILIPPE GARCON, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CLEMENT NICOLAS ?

Le siège social de SCI CLEMENT NICOLAS est situé 4 Rte de Lyon, 38300 Domarin.