SCI DU BERTHIAND
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 15,0 k€
SCI DU BERTHIAND est une SCI immatriculée le 6 mai 1994 sous le numéro SIREN 394 891 659. Elle est domiciliée rue Docteur Mercier la Porte du Lac, 01130 Nantua. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). GERARD COGNAT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DU BERTHIAND
INSEE- Dénomination
- SCI DU BERTHIAND
- SIREN
- 394 891 659
- SIRET (siège)
- 394 891 659 00036
- N° TVA intracommunautaire
- FR21394891659Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 394 891 659
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 mars 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 15 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 06 mai 1994
- Siège social
- RUE DOCTEUR MERCIER LA PORTE DU LAC, 01130, NANTUA
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU BERTHIAND
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Finances de SCI DU BERTHIAND
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU BERTHIAND
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 janvier 2019
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (1)
Françoise, Sylvie, Andrée COGNAT
Associé indéfiniment responsable · de janvier 2019 à mai 2026
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DU BERTHIAND
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 01130 NANTUASiègeActif
394 891 659 00036 · ouvert le 11 décembre 2018 · NAF 6820B
- 01460 NURIEUX-VOLOGNATActif
394 891 659 00010 · ouvert le 01 avril 1994 · NAF 6820B
- 01460 NURIEUX-VOLOGNATFermé
394 891 659 00028 · ouvert le 01 avril 1994 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU BERTHIAND
INPI7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCI DU BERTHIAND
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU BERTHIAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU BERTHIAND n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU BERTHIAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DU BERTHIAND
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
BAILLY Françoise Sylvie Andrée nom d'usage : COGNAT devient gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Gérant, Associé indéfiniment responsable : COGNAT Gérard Georges ; Associé indéfiniment responsable : COGNAT Françoise, Sylvie, Andrée
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- création
Date d'effet : 06 mai 1994
Questions fréquentes sur SCI DU BERTHIAND
Quel est le numéro SIREN de SCI DU BERTHIAND ?
Le numéro SIREN de SCI DU BERTHIAND est 394 891 659. Le SIRET de son siège social est 394 891 659 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21394891659.
Qui dirige SCI DU BERTHIAND ?
SCI DU BERTHIAND est dirigée par GERARD COGNAT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU BERTHIAND ?
Le siège social de SCI DU BERTHIAND est situé rue Docteur Mercier la Porte du Lac, 01130 Nantua.
SCI DU BERTHIAND est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU BERTHIAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mai 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU BERTHIAND est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU BERTHIAND.
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