SCI LA BAUME
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 408 961 134, SCI LA BAUME est une SCI créée le 20 septembre 1996. Son siège social est situé 577 rue de la Vignette Lizon, 39170 Lavans-les-Saint-Claude. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). ELIANE BERROD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LA BAUME
INSEE- Dénomination
- SCI LA BAUME
- SIREN
- 408 961 134
- SIRET (siège)
- 408 961 134 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR60408961134Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 408 961 134
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 20 septembre 1996
- Siège social
- 577 RUE DE LA VIGNETTE LIZON, 39170, LAVANS-LES-SAINT-CLAUDE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA BAUME
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Finances de SCI LA BAUME
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INSEEGérant
Autre
Établissements de SCI LA BAUME
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 39170 LAVANS-LES-SAINT-CLAUDESiègeActif
408 961 134 00025 · ouvert le 20 septembre 1996 · NAF 6820B
- 39170 COTEAUX DU LIZONFermé
408 961 134 00017 · ouvert le 16 septembre 1996 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LA BAUME
INPIConformité de SCI LA BAUME
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA BAUME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
28 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA BAUME. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Cour d'appel, 1ere Chambre
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Décision du 16 mars 2000 · N° 98-17.440
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA BAUME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LA BAUME
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
MANZONI Jean-Pierre Paul Antoine nom d'usage : MANZONI devient gérant.
- création
Date d'effet : 20 septembre 1996
Questions fréquentes sur SCI LA BAUME
Quel est le numéro SIREN de SCI LA BAUME ?
Le numéro SIREN de SCI LA BAUME est 408 961 134. Le SIRET de son siège social est 408 961 134 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60408961134.
Qui dirige SCI LA BAUME ?
SCI LA BAUME est dirigée par ELIANE BERROD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LA BAUME ?
Le siège social de SCI LA BAUME est situé 577 rue de la Vignette Lizon, 39170 Lavans-les-Saint-Claude.
SCI LA BAUME est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA BAUME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 septembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA BAUME est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA BAUME.
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