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SCI LE CAROSSE

Active
Siren488 637 919Société civile01400 Chanoz-ChâtenayCréée le 15 février 2006

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI LE CAROSSE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 février 2006, identifiée par le SIREN 488 637 919. Elle est domiciliée 1045 RTE du Peloux, 01400 Chanoz-Châtenay. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par GERARD CLUZEL, gérant.

Fiche d'identité de SCI LE CAROSSE

Dénomination
SCI LE CAROSSE
SIREN
488 637 919
SIRET (siège)
488 637 919 00033
N° TVA intracommunautaire
FR08488637919Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 488 637 919
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
15 février 2006
Siège social
1045 RTE du Peloux, 01400, Chanoz-Châtenay
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LE CAROSSE

L'acquisition, la propriété, l'échange, l'administration, la gestion et la vente de tous placements de toute nature, l'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la location et la vente de tous biens et droits immobiliers.

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Finances de SCI LE CAROSSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE CAROSSE

Établissements de SCI LE CAROSSE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01400 Chanoz-ChâtenaySiègeActif

    488 637 919 00033 · ouvert le 01 mars 2006 · NAF 6820B

  • 69110 SAINTE-FOY-LES-LYONFermé

    488 637 919 00017 · ouvert le 01 mars 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE CAROSSE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 mai 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 12 mai 2026

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du 12 mai 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 21 mars 2014

  • Acte

Dépôt du 15 février 2006

  • Acte

Conformité de SCI LE CAROSSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CAROSSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE CAROSSE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CAROSSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE CAROSSE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    PHILIBERT Geneviève Louise Marie nom d'usage : CLUZEL devient gérant.

  1. création

    Date d'effet : 15 février 2006

Questions fréquentes sur SCI LE CAROSSE

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CAROSSE ?

Le numéro SIREN de SCI LE CAROSSE est 488 637 919. Le SIRET de son siège social est 488 637 919 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08488637919.

Qui dirige SCI LE CAROSSE ?

SCI LE CAROSSE est dirigée par GERARD CLUZEL, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE CAROSSE ?

Le siège social de SCI LE CAROSSE est situé 1045 RTE du Peloux, 01400 Chanoz-Châtenay.

SCI LE CAROSSE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CAROSSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 février 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CAROSSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CAROSSE.