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SCI LES BRUYERES

Active
Siren330 395 591SCI71320 TOULON-SUR-ARROUXCréée le 13 janvier 2000

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 330 395 591, SCI LES BRUYERES est une SCI créée le 13 janvier 2000. Elle est domiciliée Rte de Gueugnon, 71320 Toulon-sur-Arroux. SCI LES BRUYERES relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par GAUTIER PICQ, gérant.

Fiche d'identité de SCI LES BRUYERES

Dénomination
SCI LES BRUYERES
SIREN
330 395 591
SIRET (siège)
330 395 591 00010
N° TVA intracommunautaire
FR45330395591Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 330 395 591
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
13 janvier 2000
Siège social
RTE DE GUEUGNON, 71320, TOULON-SUR-ARROUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES BRUYERES

acquisition, prise à bail de tous terrains et édification sur lesdits terrains de bâtiments à usage commercial et accessoirement d'habitation, etc

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LES BRUYERES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES BRUYERES

A

ANCIENS ETS GEORGES SCHIEVER ET FILS

Autre

S

SCI VIMOPY

Autre

GP

Anciens dirigeants (1)

DP

devient gérant PICQ

PICQ Gautier Bruno Georges Pierre René nom d'usage · de octobre 2020 à décembre 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LES BRUYERES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71320 TOULON-SUR-ARROUXSiègeActif

    330 395 591 00010 · ouvert le 11 juillet 1984 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES BRUYERES

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 novembre 2022

  • Acte

Dépôt du 07 octobre 2020

  • Acte

Dépôt du 11 décembre 2008

  • Acte

Dépôt du 11 décembre 2008

  • Acte

Conformité de SCI LES BRUYERES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES BRUYERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

22 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES BRUYERES. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES BRUYERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES BRUYERES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Mâcon

    COURGEON Pierre nom d'usage : COURGEON n'est plus gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

    PICQ Gautier Bruno Georges Pierre René nom d'usage : PICQ devient gérant

  1. création

    Date d'effet : 13 janvier 2000

Questions fréquentes sur SCI LES BRUYERES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES BRUYERES ?

Le numéro SIREN de SCI LES BRUYERES est 330 395 591. Le SIRET de son siège social est 330 395 591 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45330395591.

Qui dirige SCI LES BRUYERES ?

SCI LES BRUYERES est dirigée par GAUTIER PICQ, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES BRUYERES ?

Le siège social de SCI LES BRUYERES est situé Rte de Gueugnon, 71320 Toulon-sur-Arroux.

SCI LES BRUYERES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES BRUYERES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES BRUYERES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES BRUYERES.