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SCI LES MARRONNIERS

Active
Siren427 483 797SCI71320 TOULON-SUR-ARROUXCréée le 12 octobre 2010

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 427 483 797, SCI LES MARRONNIERS est une SCI créée le 12 octobre 2010. Elle est domiciliée za les Bruyeres, 71320 Toulon-sur-Arroux. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par HANS BAENS en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LES MARRONNIERS

Dénomination
SCI LES MARRONNIERS
SIREN
427 483 797
SIRET (siège)
427 483 797 00028
N° TVA intracommunautaire
FR47427483797Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 483 797
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
12 octobre 2010
Siège social
ZA LES BRUYERES, 71320, TOULON-SUR-ARROUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES MARRONNIERS

Acquisition, gestion et plus généralement l'exploitation par bail, location ou autrement de tous biens ou droits immobiliers à quelque endroit qu'ils se trouvent situés

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LES MARRONNIERS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES MARRONNIERS

HB

HANS BAENS

Gérant

Depuis la création (12 octobre 2010) · 16 ans

BH

BART HANNES

Autre

Depuis la création (12 octobre 2010) · 16 ans

RV

RONALD VAN DER PLAETSEN

Autre

Depuis la création (12 octobre 2010) · 16 ans

Établissements de SCI LES MARRONNIERS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71320 TOULON-SUR-ARROUXSiègeActif

    427 483 797 00028 · ouvert le 02 janvier 2012 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES MARRONNIERS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 juillet 2021

  • Acte

Dépôt du 12 octobre 2010

  • Acte

Conformité de SCI LES MARRONNIERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES MARRONNIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

59 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES MARRONNIERS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES MARRONNIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES MARRONNIERS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2010-09-23

  1. création

    Date d'effet : 12 octobre 2010

Questions fréquentes sur SCI LES MARRONNIERS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES MARRONNIERS ?

Le numéro SIREN de SCI LES MARRONNIERS est 427 483 797. Le SIRET de son siège social est 427 483 797 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47427483797.

Qui dirige SCI LES MARRONNIERS ?

SCI LES MARRONNIERS est dirigée par HANS BAENS, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES MARRONNIERS ?

Le siège social de SCI LES MARRONNIERS est situé za les Bruyeres, 71320 Toulon-sur-Arroux.

SCI LES MARRONNIERS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES MARRONNIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 octobre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES MARRONNIERS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES MARRONNIERS.