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THIBEAUT DANIEL

Active
Siren394 050 959Entrepreneur individuel21320 ROUVRES-SOUS-MEILLYCréée le 31 janvier 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

THIBEAUT DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 janvier 1994 sous le numéro SIREN 394 050 959. Le siège social de l'entreprise se trouve à Rouvres-sous-Meilly (21320). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0150Z.

Fiche d'identité de THIBEAUT DANIEL

Dénomination
THIBEAUT DANIEL
SIREN
394 050 959
SIRET (siège)
394 050 959 00011
N° TVA intracommunautaire
FR18394050959Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 050 959
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
31 janvier 1994
Siège social
21320, ROUVRES-SOUS-MEILLY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de THIBEAUT DANIEL

Culture et élevage associés

Finances de THIBEAUT DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de THIBEAUT DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de THIBEAUT DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 21320 ROUVRES-SOUS-MEILLYSiègeFermé

    394 050 959 00011 · ouvert le 31 janvier 1994 · NAF 0150Z

Documents juridiques de THIBEAUT DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de THIBEAUT DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour THIBEAUT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de THIBEAUT DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour THIBEAUT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de THIBEAUT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de THIBEAUT DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 janvier 1994

Questions fréquentes sur THIBEAUT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de THIBEAUT DANIEL ?

Le numéro SIREN de THIBEAUT DANIEL est 394 050 959. Le SIRET de son siège social est 394 050 959 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18394050959.

Où se situe le siège social de THIBEAUT DANIEL ?

Le siège social de THIBEAUT DANIEL est situé 21320 Rouvres-sous-Meilly.

THIBEAUT DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, THIBEAUT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

THIBEAUT DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour THIBEAUT DANIEL.

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