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TT01130

Active
Siren890 014 269SCI01130 NANTUACréée le 15 octobre 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

TT01130 est une SCI immatriculée le 15 octobre 2020 sous le numéro SIREN 890 014 269. Le siège social de l'entreprise se trouve 42 rue Docteur Mercier, 01130 Nantua. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par THIERRY TERNOIS, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de TT01130

Dénomination
TT01130
SIREN
890 014 269
SIRET (siège)
890 014 269 00017
N° TVA intracommunautaire
FR61890014269Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 890 014 269
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 octobre 2020
Siège social
42 RUE DOCTEUR MERCIER, 01130, NANTUA
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TT01130

Acquisition, apport, propriété, mise en valeur, transformation, aménagement, locations de tous biens immobiliers

Finances de TT01130

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TT01130

TT

THIERRY TERNOIS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 octobre 2020) · 6 ans

MT

MAGALIE TERNOIS

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 octobre 2020) · 6 ans

Établissements de TT01130

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01130 NANTUASiègeActif

    890 014 269 00017 · ouvert le 02 octobre 2020 · NAF 6820B

Documents juridiques de TT01130

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 octobre 2020

  • Acte

Comptes annuels de TT01130

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TT01130. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TT01130

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TT01130. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant TT01130 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TT01130 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TT01130

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-10-15 · Début d'activité : 2020-10-02

  1. création

    Date d'effet : 15 octobre 2020

Questions fréquentes sur TT01130

Quel est le numéro SIREN de TT01130 ?

Le numéro SIREN de TT01130 est 890 014 269. Le SIRET de son siège social est 890 014 269 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61890014269.

Qui dirige TT01130 ?

TT01130 est dirigée par THIERRY TERNOIS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de TT01130 ?

Le siège social de TT01130 est situé 42 rue Docteur Mercier, 01130 Nantua.

TT01130 est-elle toujours en activité ?

Oui, TT01130 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TT01130 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TT01130.

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