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Vasseur David

Active
Siren981 416 795Entrepreneur individuel01000 Bourg-en-Bresse
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 981 416 795, Vasseur David est un entrepreneur individuel. Son siège social est situé 20 AV alphonse baudin, 01000 Bourg-en-Bresse. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de Vasseur David

Dénomination
Vasseur David
SIREN
981 416 795
SIRET (siège)
981 416 795 00012
N° TVA intracommunautaire
FR85981416795Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 981 416 795
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
-
Siège social
20 AV alphonse baudin, 01000, Bourg-en-Bresse
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Vasseur David

Loueur en meublé non professionnel

Finances de Vasseur David

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Vasseur David

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Vasseur David

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01000 Bourg-en-BresseSiègeActif

    981 416 795 00012 · ouvert le 21 avril 2023 · NAF 6820A

Documents juridiques de Vasseur David

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Vasseur David

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Vasseur David. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Vasseur David

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Vasseur David. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Vasseur David n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Vasseur David

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur Vasseur David

Quel est le numéro SIREN de Vasseur David ?

Le numéro SIREN de Vasseur David est 981 416 795. Le SIRET de son siège social est 981 416 795 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85981416795.

Où se situe le siège social de Vasseur David ?

Le siège social de Vasseur David est situé 20 AV alphonse baudin, 01000 Bourg-en-Bresse.

Vasseur David est-elle toujours en activité ?

Oui, Vasseur David est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Vasseur David est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Vasseur David.

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