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2 RUE BRIAND

Active
Siren538 250 952SCI90300 LACHAPELLE-SOUS-CHAUXCréée le 16 décembre 2011

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

2 RUE BRIAND est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 décembre 2011, identifiée par le SIREN 538 250 952. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 rue de la Brosse, 90300 Lachapelle-sous-Chaux. 2 RUE BRIAND relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par MICHEL BERTSCH en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de 2 RUE BRIAND

Dénomination
2 RUE BRIAND
SIREN
538 250 952
SIRET (siège)
538 250 952 00016
N° TVA intracommunautaire
FR76538250952Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 250 952
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
16 décembre 2011
Siège social
3 RUE DE LA BROSSE, 90300, LACHAPELLE-SOUS-CHAUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de 2 RUE BRIAND

Acquisition, gestion, exploitation par bail, location ou autrement de tous biens immobiliers

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Finances de 2 RUE BRIAND

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de 2 RUE BRIAND

MB

MICHEL BERTSCH

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 décembre 2011) · 14 ans

LB

LAURENCE BERTSCH

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 décembre 2011) · 14 ans

Établissements de 2 RUE BRIAND

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 90300 LACHAPELLE-SOUS-CHAUXSiègeActif

    538 250 952 00016 · ouvert le 14 novembre 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de 2 RUE BRIAND

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 16 décembre 2011

  • Acte

Conformité de 2 RUE BRIAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 2 RUE BRIAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant 2 RUE BRIAND n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de 2 RUE BRIAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 2 RUE BRIAND

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-12-16 · Début d'activité : 2011-11-14

  1. création

    Date d'effet : 16 décembre 2011

Questions fréquentes sur 2 RUE BRIAND

Quel est le numéro SIREN de 2 RUE BRIAND ?

Le numéro SIREN de 2 RUE BRIAND est 538 250 952. Le SIRET de son siège social est 538 250 952 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76538250952.

Qui dirige 2 RUE BRIAND ?

2 RUE BRIAND est dirigée par MICHEL BERTSCH, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de 2 RUE BRIAND ?

Le siège social de 2 RUE BRIAND est situé 3 rue de la Brosse, 90300 Lachapelle-sous-Chaux.

2 RUE BRIAND est-elle toujours en activité ?

Oui, 2 RUE BRIAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

2 RUE BRIAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour 2 RUE BRIAND.