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SCI LES SOMBRES

Active
Siren449 993 187SCI90300 LACHAPELLE-SOUS-CHAUXCréée le 04 septembre 2003

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI LES SOMBRES est une SCI immatriculée le 4 septembre 2003 sous le numéro SIREN 449 993 187. Son siège social est situé 19 rue des Vosges, 90300 Lachapelle-sous-Chaux. SCI LES SOMBRES relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par LIONEL MORCELY, gérant.

Fiche d'identité de SCI LES SOMBRES

Dénomination
SCI LES SOMBRES
SIREN
449 993 187
SIRET (siège)
449 993 187 00011
N° TVA intracommunautaire
FR18449993187Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 993 187
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
04 septembre 2003
Siège social
19 RUE DES VOSGES, 90300, LACHAPELLE-SOUS-CHAUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES SOMBRES

ACQUISITION, CONSTRUCTION ET GESTION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS SITUES EN FRANCE ET TOUTES OPERATIONS FINANCIERES, MOBILIERES OU IMMOBILIERES S'Y RAPPORTANT

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Finances de SCI LES SOMBRES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES SOMBRES

LM

LIONEL MORCELY

Gérant

Depuis la création (04 septembre 2003) · 23 ans

PM

Paul MORCELY

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (04 septembre 2003) · 23 ans

Établissements de SCI LES SOMBRES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 90300 LACHAPELLE-SOUS-CHAUXSiègeActif

    449 993 187 00011 · ouvert le 24 juillet 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES SOMBRES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 août 2003

  • Acte

Conformité de SCI LES SOMBRES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES SOMBRES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES SOMBRES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES SOMBRES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES SOMBRES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 septembre 2003

Questions fréquentes sur SCI LES SOMBRES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES SOMBRES ?

Le numéro SIREN de SCI LES SOMBRES est 449 993 187. Le SIRET de son siège social est 449 993 187 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18449993187.

Qui dirige SCI LES SOMBRES ?

SCI LES SOMBRES est dirigée par LIONEL MORCELY, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES SOMBRES ?

Le siège social de SCI LES SOMBRES est situé 19 rue des Vosges, 90300 Lachapelle-sous-Chaux.

SCI LES SOMBRES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES SOMBRES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 septembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES SOMBRES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES SOMBRES.