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EARL ELEVAGE COGNARD

Active
Siren537 543 753Société civile21140 CHARIGNYCréée le 02 novembre 2011
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
322 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 537 543 753, EARL ELEVAGE COGNARD est une société civile créée le 2 novembre 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 Grande rue, 21140 Charigny. L'entreprise déclare le code NAF 0150Z comme activité principale. La direction est assurée par FANNY COGNARD en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL ELEVAGE COGNARD

Dénomination
EARL ELEVAGE COGNARD
SIREN
537 543 753
SIRET (siège)
537 543 753 00017
N° TVA intracommunautaire
FR63537543753Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 537 543 753
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
322 000 €
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
02 novembre 2011
Siège social
5 GRANDE RUE , 21140, CHARIGNY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL ELEVAGE COGNARD

Culture et élevage associés

Finances de EARL ELEVAGE COGNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL ELEVAGE COGNARD

FC

FANNY COGNARD

Gérant

En poste depuis mai 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 mai 2020

Anciens dirigeants (1)

JC

Jean-Paul COGNARD

Gérant(e) · de novembre 2011 à mai 2020

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL ELEVAGE COGNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21140 CHARIGNYSiègeActif

    537 543 753 00017 · ouvert le 01 juillet 2011 · NAF 0150Z

Documents juridiques de EARL ELEVAGE COGNARD

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 décembre 2022

  • Acte

Dépôt du 02 mai 2020

  • Acte

Dépôt du 30 décembre 2019

  • Acte

Dépôt du 02 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 02 novembre 2011

  • Acte

Comptes annuels de EARL ELEVAGE COGNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL ELEVAGE COGNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL ELEVAGE COGNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL ELEVAGE COGNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL ELEVAGE COGNARD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL ELEVAGE COGNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL ELEVAGE COGNARD

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Gérant : COGNARD Fanny, Madeleine, Paule

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-11-02 · Début d'activité : 2011-07-01

  1. création

    Date d'effet : 02 novembre 2011

Questions fréquentes sur EARL ELEVAGE COGNARD

Quel est le numéro SIREN de EARL ELEVAGE COGNARD ?

Le numéro SIREN de EARL ELEVAGE COGNARD est 537 543 753. Le SIRET de son siège social est 537 543 753 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63537543753.

Qui dirige EARL ELEVAGE COGNARD ?

EARL ELEVAGE COGNARD est dirigée par FANNY COGNARD, gérant.

Où se situe le siège social de EARL ELEVAGE COGNARD ?

Le siège social de EARL ELEVAGE COGNARD est situé 5 Grande rue, 21140 Charigny.

EARL ELEVAGE COGNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL ELEVAGE COGNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL ELEVAGE COGNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL ELEVAGE COGNARD.