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LA RAPHAELLE

Active
Siren440 651 925SCI66300 BANYULS-DELS-ASPRESCréée le 30 janvier 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
15,2 k€
Effectif
Non publié

LA RAPHAELLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 janvier 2002, identifiée par le SIREN 440 651 925. Son siège social est situé Auberge de Nidoleres, 66300 Banyuls-Dels-Aspres. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par PIERRE ESCUDIE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de LA RAPHAELLE

Dénomination
LA RAPHAELLE
SIREN
440 651 925
SIRET (siège)
440 651 925 00016
N° TVA intracommunautaire
FR17440651925Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 651 925
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
15 245 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
30 janvier 2002
Siège social
AUBERGE DE NIDOLERES, 66300, BANYULS-DELS-ASPRES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LA RAPHAELLE

location d'immeubles, tous travaux de construction ou d'agrandissement d'immeubles

Finances de LA RAPHAELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LA RAPHAELLE

PE

PIERRE ESCUDIE

Gérant

Depuis la création (30 janvier 2002) · 24 ans

Établissements de LA RAPHAELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 66300 BANYULS-DELS-ASPRESSiègeActif

    440 651 925 00016 · ouvert le 08 janvier 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de LA RAPHAELLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 janvier 2002

  • Acte

Comptes annuels de LA RAPHAELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA RAPHAELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LA RAPHAELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA RAPHAELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LA RAPHAELLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA RAPHAELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LA RAPHAELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 janvier 2002

Questions fréquentes sur LA RAPHAELLE

Quel est le numéro SIREN de LA RAPHAELLE ?

Le numéro SIREN de LA RAPHAELLE est 440 651 925. Le SIRET de son siège social est 440 651 925 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17440651925.

Qui dirige LA RAPHAELLE ?

LA RAPHAELLE est dirigée par PIERRE ESCUDIE, gérant.

Où se situe le siège social de LA RAPHAELLE ?

Le siège social de LA RAPHAELLE est situé Auberge de Nidoleres, 66300 Banyuls-Dels-Aspres.

LA RAPHAELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA RAPHAELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA RAPHAELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA RAPHAELLE.

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