SCCV NOISETIERS
Active4110D · Supports juridiques de programmes
- Capital social
- 1,0 k€
SCCV NOISETIERS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 février 2020, identifiée par le SIREN 881 292 916. Son siège social est situé 4 Che de Begou, 31150 Lespinasse. Elle exerce une activité de supports juridiques de programmes (code NAF 4110D). Elle est dirigée par THOMAS BAYLAC, gérant.
Fiche d'identité de SCCV NOISETIERS
INSEE- Dénomination
- SCCV NOISETIERS
- SIREN
- 881 292 916
- SIRET (siège)
- 881 292 916 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR06881292916Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 881 292 916
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4110D - Supports juridiques de programmes
- Date de création
- 04 février 2020
- Siège social
- 4 CHE DE BEGOU, 31150, LESPINASSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCCV NOISETIERS
Construction de tous immeubles individuels ou collectifs de toutes destinations et usages, vente desdits immeubles soit après achèvement soit en état futur d'achèvement, contracter tous emprunts ou ouvertures de crédit, généralement toutes opérations industrielles, commerciales, mobilières ou immobilières pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCCV NOISETIERS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCCV NOISETIERS
INSEENOVILIS PROMOTION
Autre
Depuis la création (04 février 2020) · 6 ans
J.P.A.
Autre
Depuis la création (04 février 2020) · 6 ans
NAD
Autre
Depuis la création (04 février 2020) · 6 ans
ESSENTIEL PROMOTION
Autre
Depuis la création (04 février 2020) · 6 ans
O-VAL DEVELOPPEMENT
Autre
Depuis la création (04 février 2020) · 6 ans
Établissements de SCCV NOISETIERS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31150 LESPINASSESiègeActif
881 292 916 00015 · ouvert le 03 février 2020 · NAF 4110D
Documents juridiques de SCCV NOISETIERS
INPIConformité de SCCV NOISETIERS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCCV NOISETIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCCV NOISETIERS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCCV NOISETIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCCV NOISETIERS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2020-02-03
- création
Date d'effet : 04 février 2020
Questions fréquentes sur SCCV NOISETIERS
Quel est le numéro SIREN de SCCV NOISETIERS ?
Le numéro SIREN de SCCV NOISETIERS est 881 292 916. Le SIRET de son siège social est 881 292 916 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06881292916.
Qui dirige SCCV NOISETIERS ?
SCCV NOISETIERS est dirigée par THOMAS BAYLAC, gérant. L'entreprise compte 7 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCCV NOISETIERS ?
Le siège social de SCCV NOISETIERS est situé 4 Che de Begou, 31150 Lespinasse.
SCCV NOISETIERS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCCV NOISETIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 février 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCCV NOISETIERS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCCV NOISETIERS.
Entreprises similaires
Même activité (supports juridiques de programmes) à Lespinasse
- LE CLOS DES PYRENEES31150 Lespinasse
- SCCV MONTEA31150 Lespinasse
- SC LABARTHE31150 Lespinasse
- SCCV L'HORIZON31150 Lespinasse
- SCCV DIVITIA31150 Lespinasse
- SCCV ANTARES31150 Lespinasse
- SCCV ODESSA31150 Lespinasse
- SCCV BOREALE31150 Lespinasse
- SCCV ALMA31150 Lespinasse
- SCCV VITARELLES31150 Lespinasse
Entreprises supports juridiques de programmes
Toutes les entreprises avec le code NAF 4110D
Supports juridiques de programmes à Lespinasse
Entreprises du même secteur à Lespinasse
Entreprises à Lespinasse
Toutes les entreprises à Lespinasse
Exportez toutes les entreprises « Supports juridiques de programmes » de la Haute-Garonne en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.
Voir et exporterCes données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
